maternelle "naturelle" comme aux effets de cet établissement quant à l'étendue de la famille et aux droits patrimoniaux de l'enfant et de la mère, ainsi que de la nécessité pour la mère d'adopter l'enfant si

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Alexandra Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 février 2017, qui, dans

Monsieur [J] [K], demeurant [Adresse 1] [Adresse 9] [Adresse 4] comparant en personne assisté de Me Fabien MARTELLI, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE [8], dont le siège social est sis

Demanderesses, Représentées par Maître Alexandre BOUCHER, Avocat au barreau de RENNES sis [Adresse 3]. ET : La société MARAIS NANTES - SAS, dont le siège social est situé [Adresse 4].

[W] [D] [X] est devenu propriétaire du lot 123 dans l’immeuble en copropriété sis [Adresse 4]. Un couloir fermé par une porte dessert les lots 123 et 124.

CONTROLE AUTOMATISE [Adresse 26] Non comparante TOTAL DIRECT ENERGIE Pôle Solidarité [Adresse 8] [Localité 15] Non comparante [27] Chez [29] [Adresse 7] [Localité 10] Non comparante SIP

C/ SARL ALEXANDRA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Avril 2004 RG : 03/02638 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 MARS 2006 APPELANTS : Monsieur Daniel X... 119

Z... demeurant ... à Saint-Nazaire et Davy X... demeurant ... à Pornichet relatif à un entrepôt de 280 m2, sis 12, rue du marché (44600) Saint-Nazaire, ainsi qu'un relevé manuscrit des paiements mensuels

pour défendre le droit moral d'Alexandra Y... ; qu'elle a également relevé que M.

Alexandre Y..., M.

EVESQUE, greffier, lors du prononcé ENTRE : Compagnie d’assurance SMA SA, en qualité d’assureur de la société BT ZIMAT dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Alexandra MORIN

JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/01357 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DPGD Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.

° 522 963 776, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Alexandre

DE [Localité 7] 21 mai 2024 RG : 23/01663 [Y] épouse [N] [N] C/ EURL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Marion Baillet Garbouge Me Alexandre

Lazarov la somme de 6   000 (six mille) euros, à P. Chernev et D. Klamaris la somme de 6   100 (six mille cents) euros, à P.

ALEXANDRA, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice défaillante EXPOSE DU LITIGE La SCI MARCOS CINQ AVENUES est propriétaire de lots

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/00641 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQJI MINUTE n° : 2025/ 381 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra