Adresse 1] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Madame [C] [S], demeurant [Adresse 2] / FRANCE représentée par Me Alexandre

1] * Représentant(s) : Maître Laure PERRET * Défendeur(s): [X] [G] [B] [Adresse 2] * Représentant(s) : non comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline

26/04/2024 N° RG 23/03373 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PW5D Décision déférée - 28 Août 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBI -F 21/00079 Association ADMR SSIAD

DAVY-RANCUREL Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Xavier BOHLY *************************************** Greffier lors des débats : Madame Marion VOUDENET *************************************** Débat

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2024 011104 JUGEMENT DU 07/04/2025 Compositio n du Tribuna l lors des débats et du délibé ré du 17/02/2025 President Monsieur Pierre MAFFRE Monsieur Alain

Alexandre, demeurant ... à Narbonne (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit M. Y...

Alain, Roger X..., agissant tant en son nom personnel qu'es qualités d'administrateur légal des biens de son fils mineur Alexandre, Joël, Marc X..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), en cassation d'une

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1999, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Alain Z..., Alain X..., Claude

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant

enfants du tribunal de grande instance de Draguignan qui, statuant en matière d'assistance éducative, a ordonné pour huit mois une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert concernant les mineurs Alexandre

ET ALEXANDRE X...

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges.

AAAA... , de Mme SSS... et de Mmes Chantal TTT... et Alexandra TTT... épouse UUU... et M.

Alain C..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Xavier X...et Mme Aline Y..., épouse X...

24/01/2025 ARRÊT N°2025/21 N° RG 23/02520 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PSLP NB Décision déférée du 05 Juillet 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'Albi ( F 22/00017) L.BUGE Section