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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dabf
4 janvier 2011
4 janvier 2011
Alexandre A..., Mme Léna A... et Mme Nicole C... aux fins d'expulsion de terrains dont elle est propriétaire à Saint-Germain-les-Arpajon (Essonne) qu'ils occupent sans droit ni titre.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007776458
3 avril 1991
3 avril 1991
Alexandre X..., Mme Ginette B..., M. Manuel D... K..., Mme Ilda H..., M. Jean-Pierre F..., Mme Jeanine Q..., M. Henri M..., Mme Adelle N..., M. Alain A... J... I... FARAMA, M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:461493.20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:462550.20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 8 mars 2023. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleChambre 1-7
695cd3c775782d5f06f26121
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Chambre 1-7 Ordonnance n° 2026/M8 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [V] [N] [H] Représentant : Me [S] [Y], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ Société ERILIA Représentant : Me Henri
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2002465_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Y... Z..., le 16 Janvier 2002c/Madame X
6253c8e4bd3db21cbdd868ed
1 avril 2003
1 avril 2003
Marie Thérèse divorcée Y... est poursuivie pour avoir à Paris, depuis Noùl 1999 et notamment le 24 avril 2000 et le 11 mai 2000, - volontairement commis des violences sur Charles Henri Y..., mineur de
Source officielle1re Chambre B
6163842db5b1827189c746ef
17 février 2011
17 février 2011
Il convient donc d'infirme r le jugement frappé d'appel, et de débouter purement et simplement L'EURL ALEXANDRA de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f34f
26 mars 2012
26 mars 2012
C/ Alexandra Y... Marie-Hélène Z... SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...
Source officielleChambre 2-5
69d3a7f2cdc6046d474b5bae
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Charles-Henri Le chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:467651.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f8a89ca5ae27812390de71
10 avril 2025
10 avril 2025
préférence ou d'un compromis de vente Décision attaquée : RG n° 22/11342 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 28 Mai 2024 Appelants : Monsieur [H] [I], représenté par Me Frédéric hery
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6b
3 septembre 2003
3 septembre 2003
et d'ALEXANDRE Annie De nationalité française, Marié, Expert technicien Demeurant 12 rue du Poitou - 92120 MONTROUGE Jamais condamné, Prévenu, intimé, libre Comparant en personne, assisté de Maître GREFFE
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028770814
24 mars 2014
24 mars 2014
Vu le pourvoi, enregistré le 6 avril 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la société Meubles Gimazane, dont le siège est 48, rue Henry Cornat à Valognes (50700), représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff19
11 mai 2012
11 mai 2012
Henri Y... a fait délivrer à Mme X..., deux commandements de payer, le 08 avril 2009 et 27 octobre 2009, visant la clause résolutoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
Victorin Y... ... 91300 MASSY Monsieur Albert Alexandre Y... ... 91540 MENNECY Monsieur Maurice Lucien Y... ... ... 97139 LES ABYMES Représentés par Me Charles J.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03750_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier Henri Guérin est rejetée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6309b40aa521cdc5630b7a8a
26 août 2022
26 août 2022
[K] [N] né le 10 octobre 1990 à Casbah, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 assisté de Me Henri-Louis Dahhan, avocat au barreau de Paris, et de M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020220317
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat du département du Bas-Rhin, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
613723d3cd5801467740ea19
3 avril 2002
3 avril 2002
Henri V..., demeurant ... 53, 27000 Evreux-la-Madeleine, 4 / de M. Mamadou J..., demeurant ..., 5 / de M. Hung Tran XX..., demeurant ..., 6 / de M. Daniel T..., demeurant ..., 7 / de M.
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