Alexis B..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts A..., les conclusions de M.

[V] [X] né le 03/04/1997 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité algérienne, alias [V] [X] né le 03/04/2003 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité algérienne, alias [V] [X] né le 03/04/2004 à [Localité

2015, à la suite du refus implicite opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de localiser la bataille d'Alésia

[Q] [D], alias [G] [D], alias [L] [D], né le 08/07/2008 en LIBYE ; Après avoir entendu : - Maître Achille DA [T] en sa plaidoirie, - Monsieur [Q] [D], alias [G] [D], alias [L] [D], né le 08/

constatations opérées par M.G..., inspecteur principal des Impôts, et rapportées par lui dans une attestation qu'il a signée le 7 octobre 1999, à l'adresse du siège social de la société au 150, rue d'Alésia

EXPRO, JCP de [Localité 2] N° RG 24/01416 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VOMI joint au dossier 24/01397 APPELANTES Madame [H] [E] Représentant : Me Alexia NAVARRO, avocat au barreau de LILLE Madame

Henry Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1994 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit de la société Alpia, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

D... devient Président Directeur Général de la SAS ALTEDIA et X.

administratifs et annexes restant à la charge exclusive de la Sci Alexia .'

BUZEL, immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 810 941 005 [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Maître Alexia AUGEREAU de la SELARL ALEXIA AUGEREAU AVOCAT, avocat au barreau de CHATEAUROUX,

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Alexanie par la société ITM Alimentaire Sud-Est

[A] [V] alias [R] alias [A] [Y] [R] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par M.

d'une atteinte aux droit collectifs des pêcheurs qu'elle représente; que les pièces régulièrement communiquées -notamment l'état des pertes subies et des frais nécessités par le réempoissonnement et l'alevinage

avec un esprit de fraude au préjudice de l'administration française" et que "l'élément intentionnel" des infractions reprochées "au niveau de l'action douanière fait défaut"; qu'en statuant ainsi, alias

352J-W-B7I-C6NWA N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 02 Avril 2025 DEMANDEURS S.C.I. [2] représentée par Me Alexia

L... , épouse B..., domiciliée [...] , agissant tous huit en qualité d'héritiers d'Alexia M... , veuve L... , contre l'arrêt rendu le 20 février 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile

Madame X... verse un « devis permis B » daté d'octobre 2010, dont la Cour ignore s'il a été accepté et si Marie-Alexia a suivi les cours et obtenu son permis.

[B] [P] alias [C] [G], a eu la parole en dernier.