Alexia Z... Julien Z... Marcelle A... épouse Z... Christian Z... Annie Z... épouse B...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 02/07/2025 JUGEMENT DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Requête d'un débiteur en date du 21 mai 2021 La cause a été

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Le 4 décembre 2003, la société Le Saint-Alexis a pris possession de l'ouvrage sans en prononcer sa réception.

COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Anne-Bérangère RUBAT, greffier, Vu la décision du directeur du CENTRE HOSPITALIER [5] en date du 22 mars

COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Anne-Bérangère RUBAT, greffier, Vu la décision du directeur du CENTRE HOSPITALIER [5] en date du 22 mars

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Alexis Y... ont reçu notification de ce jugement respectivement les 10 et 11 mars 2010. M. X... en a relevé appel général par déclaration du 31 mars 2010.

N° RG 22/06747 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W7QF Minute n° 24/0 AFFAIRE : [G], [F] [K] C/ [M] [U] Grosses délivrées le à Me Alexia LIOTARD Me Sophie VIGON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

DEFENDERESSES Société SMABTP, en qualité d’assureur de la société SOPREL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexia JOB SEVENO de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats

Alain Z..., Mme Michelle A..., Mme Danielle Z... divorcée B..., Mme Alexia X..., Mme Emilie C..., M.

CIV.3 LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 mars 2018 Rejet M.

BTE LES ARTISANS D'ALESIA la somme de 5 000 euros par application de l'article 700 du CPC Condamner la société A&Y 5758 aux entiers dépens de l'instance.

En second lieu, alors que la commune de Bordeaux s'était opposée le 5 mai 2022 et le 27 juin 2022 au nom de l'Etat à la déclaration préalable de travaux sollicitée par la SASU Alexime, un bail commercial

PARTNAIRE 45 en date du 17 Mai 2023; Constatons l'extinction de l'instance d'appel et le dessaisissement de la cour ; Disons que S.A.S.

MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

A L'ANNULATION D'UNE DECISION DU 19 MARS 1970 DU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE REFUSANT D'ALLOUER A LA DAME Z..., AGISSANT AU NOM DE SON FILS ALEXIS UNE INDEMNITE EN REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR

Par un mémoire, enregistré le 28 juin 2023, la société Alexime conclut dans le dernier état de ses écritures au non-lieu à statuer, l'arrêté en litige ayant été abrogé et délivré par un arrêté du 1er mars

SCI Alexis.

Une enfant, Alexia, est issue de cette union le 24 avril 1994.