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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
67f603efebd728244385671e
8 avril 2025
8 avril 2025
TRANSDEV OCCITANIE LITTORAL Représentant : Me Anne laure PERIES de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Madame [R] [J] épouse [W] Représentant : Me Philippe SENMARTIN
Source officielleChambre sociale 4-5
66ff85efa4ff9ec259c09abc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la cour : Jugement rendu le 16 Décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Section : AD N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne-Laure
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66162be899851e0008f1e776
9 avril 2024
9 avril 2024
Me Elodie STIERLEN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- OCME n°55 Nous, Anne-Laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6960eef7cdc6046d47bd21ab
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ; - Madame Laura TARDY
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92256
9 avril 2015
9 avril 2015
Mme Laure Y... assignée à comparaître par acte d'huissier du 3 octobre 2013 n'a pas constitué avocat.
Source officielleChambre 02 DIVORCES
69a1784bcdc6046d47e8879b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Elizabeth PHELIPPEAU-SOL, avocat au barreau d’AVIGNON COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Madame Anaïs CHIRCOP, Juge aux affaires familiales, a assisté aux débats : Madame Anne-Laure
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301350
13 novembre 2013
13 novembre 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que les baux du 14 mai 1982, conclus par Madame Anne-Marie Y..., veuve X..., et le G. F.
Source officielleCTX Protection sociale
686d744aa2273490db10bf80
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dea
17 octobre 2013
17 octobre 2013
AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02409_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces des dossiers.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6c6cdc6046d4788e70c
16 avril 2026
16 avril 2026
BREST INTIME - [S] [O] Représenté par Me Stéphanie BOISSIERE, avocat au barreau de BREST -------------------------------------------------------------------------- OCME 58 Nous, Anne-Laure
Source officielleChambre Civile
653b5974502b828318c4e4c4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[N] [Z] Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Anne-Laure VERKEYN, membre de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT S.C.P
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64757
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine DUPONT
Source officielle1re Chambre A
60356414ca9c208bb307a80c
26 avril 2016
26 avril 2016
Monsieur [L] [X] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Laure
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61e6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 24/01604 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd9
11 avril 2011
11 avril 2011
Par déclaration reçue le 9 juillet 2010, Laure X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a9536c57b6ad8729dd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AUTOMOBILES MOTEURS PIECES SERVICES Me Anne-laure GAY la SCP TEILLOT & ASSOCIES GROSSES le - Me Anne-laure GAY - la SCP TEILLOT & ASSOCIES Copies électroniques : - Me Anne-laure GAY - la SCP
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567bc
8 avril 2025
8 avril 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Cabinet de Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état 2ème Chambre Civile N° RG 24/02972 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLVZ
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e36a
29 juin 2011
29 juin 2011
C/ CAISSE D'EPARGNE DE PROVENCE ALPES ET CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Laurie Toussainte Odette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcdb
6 mai 2008
6 mai 2008
Madame Annie Y... épouse X... c / Madame Denise Georgette A... veuve B... Madame Laure Marie Anne DE C... épouse D... Mademoiselle Aude Marie Louve DE C...
Source officiellePage 10 sur 616