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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c3

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

* * * SUR CE : Monsieur Antoine Marc X... a légué à Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e468

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Marie-Odile SOMMELLA-ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie B... épouse Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9319f

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Antoine X...de son vivant sont insuffisantes, - dire et juger que le rejet d'indemnisation du préjudice esthétique subi par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9103c

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Antoine Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139e

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Antoine Guy Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903dc

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

né le 13 Avril 1968 à MARSEILLE (13000) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame Roxanne Marie

Source officielle
TJ

Service des référés

69772a8dcdc6046d47be36d1

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

N° RG 25/56947 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAZ7I N° : 1 Assignation du : 03 Octobre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 05 janvier 2026 par Anita ANTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932e7

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Antoine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f054

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Dominique X... ... 13340 ROGNAC ayant pour avocat Me Charles eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c4

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Mademoiselle Carine GRIMALDI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f057

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e214

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

né le 05 Août 1965 à PARIS ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90007

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 3564 du 08/ 12/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Madame Joséphine Antoinette Y...épouse H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90474

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a3

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 3-1

696f625acdc6046d47f89d6b

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[L] [H] Fondation FONDATION HERGE inscrite à la [Adresse 4] sous le n° 0787.334.746 Représentant : Me Antoine JACQUEMART de la SELARL AKHEOS, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90036

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Vu les écritures en reprise d'instance de Joseph Z..., époux survivant de feue Antoinette O..., déposées au greffe le 17 mars 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db99

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

à la Cour ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Antoine Y...

Source officielle
CC

comm

6079d6489ba5988459c5aa05

Cassation

29 avril 1965

29 avril 1965

ET REPRISE DEVANT ELLE ET QU'ANTOINE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebc5

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

née le 09 Décembre 1946 à MARSEILLE (13000) ... 13008 MARSEILLE 08 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RETALI-GENISSIEUX,

Source officielle

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