CIEM IIIa, IV X 31 Pollachius pollachius Lieu jaune Zones CIEM VI, VII X X 32 Pollachius pollachius Lieu jaune Zones CIEM VIII, IXa X 33 Pollachius virens Lieu noir Zones CIEM IIIa, IV, VI X 34 Scophthalmus maximus Turbot Zone CIEM IV X 35

Article Annexe 7 à l'article A4241-51-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Gamme Carré Rectangle Panneaux A.10 D.1 et D.2 Gamme 1 700 x 700 700 x 1050 500 x 500 Gamme 2 1000 x 1000 1000 x 1500 700 x 700 Gamme 3 1500 x 1500 1500 x 2250 1000 x 1000 Gamme 4 2000 x 2000 2000 x 3000 1500

Article 12

—

-Les articles 1er à 8 de la loi du 31 mai 1990 susvisée sont applicables à Mayotte dans les conditions prévues par le présent article. II., III., V.

Article 141

—

- Code général des impôts, CGI. Art. 244 quater X II. - Le I s'applique à compter de l'année 2020 pour le calcul du nombre de logements agréés par le représentant de l'Etat.

Article 41 quinquies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 37

Code général des impôts, annexe IV

Les registres prévus au 9 de l'article 298 sexdecies F et au X de l'article 298 sexdecies G du code général des impôts comportent, pour chaque opération, les informations suivantes :

Article R6223-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 49

Code de la santé publique

L'immatriculation de la société au registre du commerce et des sociétés est régie par les articles R. 123-31 et suivants du code de commerce, sous réserve des dispositions du présent article.

Article R6223-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 48

Code de la santé publique

Article 1

—

II. ― Pour l'application des articles 1er et 4 de la loi n° 2008-111 du 8 février 2008 précitée, les articles L. 3121-45, L. 3121-46, L. 3121-51, L. 3122-5, L. 3122-19 et L. 3152-1 du code du travail s'appliquent, jusqu'au 31 décembre 2009, dans leur

Article 2

—

Article 4

—

Article 2

—

-L'inscription des sommes privilégiées dues au Trésor prescrite au 1 de l'article 379 bis du code des douanes est soumise aux dispositions des articles R. 521-1 et suivants du code de commerce, sous réserve des dispositions du présent article. II.

Article Annexe III

—

BEES 1er (*) degré option aïkido, X X X Brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées, option principale aïkido, X X X CQP (*) “ assistant professeur d'arts martiaux ” mention “ aïkido ” ou “ aïkibudo ” ou CQP

Article D214-80-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 35

Code monétaire et financier

Le montant des frais et commissions mentionnés au deuxième alinéa du X de l'article 199 terdecies-0 A du code général des impôts imputés au titre d'un même versement mentionné aux A à D du I ou au B du VI du même article ne peut excéder l'un des plafonds

Article 3.5

—

X X

Article R723-31-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 60

Code rural (nouveau)

mutualité sociale agricole et, par délégation, son président, procède sur les listes définitives aux corrections d'erreurs matérielles telles que les erreurs de rattachement à un canton ou à un collège, et à la radiation des personnes dont l'adresse est inconnue

Article Annexe III

—

capitalisables (UC) correspondantes du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ tennis ”, suivantes : EPEF EPMSP UC1 UC2 UC3 UC 4 CQP " assistant moniteur de tennis " x

Article Annexe Ib

—

x x x x x x x x C1-2 Participer à l'estimation du coût d'un modèle. x x x x x C2-1 Identifier, préparer les matériaux, les articles.

Article 87

—

I, II III, IV, V, VI, VII, X A modifié les dispositions suivantes : -Code rural et de la pêche maritime Sct. Chapitre Ier : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Art. L181-1, Art. L181-1-1, Art. L181-2, Art. L181-3, Art. L181-24, Sct.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

—

- capacité de retour B 4° Pompes X X D.

LEGIARTI000045297212

—

au sein du centre de rétention administrative (CRA) de X, d'une capacité de X places, pour répondre aux besoins de santé des personnes retenues.

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