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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
686f4e34334d55acd19f1da4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[X] [O] né le 6 décembre 1984 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Laure BELLIN de la SELARL BSV, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895be9428384b762e63b3f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
31 Janvier 2019 JUGEMENT rendu le 14 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [B] [AD] 6 rue de Coulmiers 75014 PARIS Madame [D] [OF] 6 rue de Coulmiers 75014 PARIS Monsieur [KK] [X] 37 rue Saint Benin
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62c7cadecb8dca058e3e7e4c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
G0035 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre, rédactrice Mme Corinne
Source officielleChambre 1-6
6364ba6ae405357f749ea620
27 octobre 2022
27 octobre 2022
en juillet 2018 sur l'oreille gauche'; la cour de cassation admet que les pathologies dégénératives apparues après l'accident (comme par exemple un Parkinson développé après un traumatisme cervical bénin
Source officielle1ère chambre sociale
6618cf037935f50008be41ad
11 avril 2024
11 avril 2024
Quant au nettoyage des crottes de chien aucun élément de preuve n'est avancé, un seul exemple bénin étant par ailleurs donné du prétendu manque d'écoute.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11458
5 décembre 2018
5 décembre 2018
analyse ; * met à jour les tableaux de suivi des accidents de travail des maladies à caractère professionnel et des maladies professionnelles et procède à leur analyse y compris registre des accidents bénins
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Du compte-rendu d'hospitalisation joint à la plainte, il ressortait que Vincent Y... avait été admis au service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital BEGIN à Saint-Mandé (94) du 04 au 08
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Ce placement faisait suite à une série d’évènements : le 6 avril 1993, vers 19h 30, le fils des requérants et sa compagne, Véronique Leuci, étaient victimes d’un accident de circulation bénin &#
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163abea379f4722fa1c52f6
27 septembre 2010
27 septembre 2010
prise en la personne de son représentant légal en exercice Mr [D], responsable des ressources humaines (pouvoir) [Adresse 4] [Adresse 12] [Localité 9] comparant en personne assisté de Me Bruno BELIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056abf9fd47c90a136bf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la mandibule avec fragments libres isolant la dentition de 33 à 43 ; - une fracture du condyle mandibulaire gauche déplacée ; - une fracture bilatérale de l'os tympanal, vertiges paroxystiques bénins
Source officielleChambre Sociale
63c10952bf9fd47c90a13b69
12 janvier 2023
12 janvier 2023
production d'une série sur les portes d'accès à la voiture bar TGV et qu'à la suite d'une réclamation du client, la société Alstom, il s'est avéré que trois ensembles de vis n'avaient pas été montées dans le coin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0313DEC003220716
13 mars 2018
13 mars 2018
particular, she noted that Abuja was a populated area a considerable distance away from Lagos, where some of the members of the applicant’s father’s family resided, and an equally substantial distance from Benin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00331
6 mars 2019
6 mars 2019
Ce qui peut vous paraître bénin peut cependant choquer ou blesser profondément des personnes, ce qui est non seulement à une obligation de respect réciproques, mais peut aussi mettre l'entreprise en risque
Source officielle2ème Chambre civile
669ab10630bd4f0c3f6b7e82
16 juillet 2024
16 juillet 2024
cou, des douleurs à l’épaule droite, des maux de tête, des sensations de tension cervico-occipitale, un grésillement continu de l’oreille, des douleurs épisodiques, des crampes épisodiques dans la colonne
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0620JUD002534420
20 juin 2024
20 juin 2024
They were trying to approach the collier. According to the testimony of a Border Guard officer (M.Ć.)
Source officielle2ème Chambre
63104b754709e24f13d553a8
30 août 2022
30 août 2022
[U] avait présenté un traumatisme crânien bénin ainsi qu'un traumatisme sévère de la colonne vertébrale avec fracture des vertèbres C3 et C4, contusion médullaire étendue sur 15 millimètres de hauteur
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a6379205591
4 juillet 2022
4 juillet 2022
.: Contrôle post-traumatique de tassement vertébral : Majoration de la cyphose dorsale en rapport avec des tassements bénins de T4-T5 qui respectent le canal rachidien.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65a62c6f448a370008a720d8
12 janvier 2024
12 janvier 2024
en outre titulaire d'un dessin et modèle communautaire enregistré sous le n°079 175, déposé le 3 août 2012, visant une bague (dessins n°20.1 à 20.7) et un bracelet (dessin n° 22.1 à 22.7), outre un collier
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
670a117df178dc2492b0fc1e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
du travail dont a été victime son salarié le 21 septembre 2017 dans les locaux de cette entreprise utilisatrice en indiquant les circonstances suivantes : « [L'assuré] empilait des palettes avec des colis
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1211JUD001318620
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Tsiklauri, also from GYLA, and Mr Collis, Ms Gavron and Ms C. Alonzo (a solicitor practising in London), also from EHRAC. 4 .
Source officiellePage 10 sur 13