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1 219 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89e7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

décision sera rendue par mise en disposition le 06 Janvier 2025 ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ - Contradictoire - En premier ressort - Signée par Benjamin

Source officielle

Page 10 sur 61

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TJ

Chambre 01

66883652342d338c20d2c8d6

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 05 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

668c2aec894f7f4d2e09f1f9

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Sur cette assignation, Pôle emploi a constitué avocat et les parties ont échangés leurs conclusions.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f506d34da2cbdcd9265

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

678ffb8a51b02779572a3a1e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

540, dont le siège social est sis [Adresse 2] ; représentée par Me Vanessa BARTEAU, demeurant [Adresse 1], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 15 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

67f6c3eea9d5adc260621300

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Marie pierre LEFOUR, demeurant [Adresse 2], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 29, Me Justin BEREST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0538 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100988

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Benjamin X..., domicilié [...]                      , 2°/ la société Gestion privée Branly, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                         , contre l'arrêt rendu le 26

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974bcc6cdc6046d478b5ce0

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:448486.20230414

Admin. suprême

14 avril 2023

14 avril 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

REFERES

6973ec1ecdc6046d477cbdaa

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Maunoury - 2ème étage - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 47, postulant et de Me Virginie PASCAL, avocat au barreau de PARIS, plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

6696b6ec9a603a692910afc3

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d3c1cdc6046d47312d9f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[A] & CIE, , immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 662 056 050, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335be1c0d3e3fe99cae647

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Les échanges avec l’équipe professionnelle se limiteront à des interpellations sans que les réponses à celles-ci puissent pallier l’absence de bilan ou de projet d’accompagnement. 21.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176a

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6686e89ee74459e0c7ed26fa

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

NEXITY LAMY [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

671894bad8ceca1cd70192b0

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

AKWEL VANNES FRANCE Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1423175 Représentée par Me Benjamin GUY de la SELARL JUMP AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee044ac6088318da10ee

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee054ac6088318da10f0

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee054ac6088318da10f2

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189e9ccdc6046d4748b48c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

au greffe le 21 Mai 2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEUR : Monsieur [X] [I] né le 10 Juin 1933 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Benjamin

Source officielle