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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
69669ab5cdc6046d472d84f8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67002e81c34eb4cc857817f8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier. Exposé du litige M.
Source officielleProcedures collectives
65c678b65d2ded2ab7c81eb8
2 février 2024
2 février 2024
MEDECINS DU NORD, siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Ni comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Nicolas VERMEULEN, Juge Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER
Source officielleChambre 01
66901f6baf84b0bef080ec0b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 4-5
671b35252edfb0b58c05e933
24 octobre 2024
24 octobre 2024
UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat
Source officielleChambre 4-5
671b35252edfb0b58c05e935
24 octobre 2024
24 octobre 2024
UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO , avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 4-5
671b35292edfb0b58c05e96d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 01
669640a4f5112d8edd056721
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleciv3
607943579ba5988459c4205f
5 octobre 1976
5 octobre 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BENJAMIN X..., METAYER D'UN DOMAINE RURAL APPARTENANT AUX CONSORTS Y..., FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR PRONONCE LA RESILIATION DU BAIL A COLONAT PARTIAIRE, ALORS, SELON
Source officielleCour d'Appel
SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X
6253cd18bd3db21cbdd923ef
13 mai 2015
13 mai 2015
BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 mai 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 3311 SA ALLIANZ IARD c/ Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1c0
5 février 2008
5 février 2008
aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 015062 du 19 / 07 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de LYON) Maître Hélène Z..., ès qualités d' administrateur ad' hoc des enfants Benjamin
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7248548223b2c7ab3936
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ALLIANZ IARD AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 DEFENDERESSES S.A.R.L. S.H.R S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L.
Source officielleChambre 01
69797c47cdc6046d47eda57d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
697aed94cdc6046d470e7e7f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66335afcc0d3e3fe99cadb39
9 avril 2024
9 avril 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66335b01c0d3e3fe99cadbae
9 avril 2024
9 avril 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66335b02c0d3e3fe99cadbcd
9 avril 2024
9 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66335b2cc0d3e3fe99cadcb1
19 avril 2024
19 avril 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 19 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
686819344965b5d9df313ebc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 04 Juillet 2025, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67816f496d34da2cbdcd91bf
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
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Tessier, Benjamin
30/07/2026
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TESSIER, Benjamin, Maxime, Johan
16/01/2026
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Tessier, Benjamin
25/09/2025
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TESSIER, Nicolas, Benjamin, Anthony
02/06/2025
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TESSIER, Nicolas, Benjamin, Anthony
29/04/2025
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