CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

214 résultats pour « Boucheteil »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2107136_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

BouchetLe président, T. GallaudLe président, T. Gallaud La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300951_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

BouchetLe président, T. GallaudLa greffière, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2206868_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

BouchetLe président, T. GallaudLa greffière, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207531_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

BouchetLe président, T. GallaudLa greffière, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003789_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

BouchetLe président, T. GallaudLe président, T. Gallaud La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109577_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

BouchetLe président, T. GallaudLe président, T. Gallaud La greffière, C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207172_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

BouchetLe président, T. GallaudLe président, T. Gallaud La greffière, L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203164_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

La forêt de Boucheville appartenant à l'Etat, fait partie de son domaine privé et sa gestion est assurée par l'ONF.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006896_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron, rapporteure, - les conclusions de Mme Marc, rapporteure publique, - et les observations de Me Boucheteil, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2403984_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

moyens et ajoute que l'expert foncier mentionné dans l'offre de candidature de Systra n'est pas inscrit sur la liste des experts CNEFAF ce qui rend son offre irrecevable ; - les observations Me Boucheteil

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

64379df49477fe04f5cc654f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

LE CREDIT LYONNAIS immatriculée au R.C.S. de Lyon sous le n° 954 509 741 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Hugues BOUCHETEMBLE du LLP KRAMER LEVIN NAFTALIS & FRANKEL LLP, avocat au barreau

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2110667_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

BouchetLe président, T. Gallaud La greffière, O.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008764_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

BouchetLe président, T. GallaudLe président, T. Gallaud La greffière, C.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

67ef6c7d9a9834ffd825fad9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[N] [V] [Y] [C] Né le 10 juin 1977 à [Localité 11] (PAYS-BAS) Demeurant [Adresse 12] (PAYS-BAS) Élisant domicile au cabinet de Me Hugues BOUCHETEMBLE [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004525_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

BouchetLe président, T. GallaudLe président, T. Gallaud La greffière, C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105014_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

BouchetLe président, T. GallaudLa greffière, O.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668445698bcff606d9c53ea7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Jean-François PUGET de la SELARL C.V.S., avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0098 LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 16] représentée par Maître Hugues BOUCHETEMBLE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6022550eb22ea62e67f955ad

Appel

4 février 2021

4 février 2021

Localité 8] (Suisse) [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 938 Et ayant pour avocat plaidant Me BOUCHETEMBLE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111247

Admin. suprême

1 février 2011

1 février 2011

In de Boucherville v.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1904488_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

BouchetLe président, T. GallaudLe président, T. Gallaud La greffière, L.

Source officielle

Page 10 sur 11

← PrécédentSuivant →