.- Bretecher-Boisseau-Dersoir ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois décembre deux mille quatorze.

d'accès à internet acquittés auprès du centre hospitalier universitaire de Nantes pour la période du 2 février 2017 au 17 juillet 2017, 20 euros de frais de dossier acquittés auprès de la clinique Brétéché

Le schéma départemental d'accueil et d'habitation des gens du voyage dans les Yvelines pour la période 2013-2019 prévoit la création, sur le territoire de la commune de Saint-Nom la Bretèche, qui fait

Laurent Courtecuisse de l'AARPI NMCG AARPI, avocat au barreau de Paris, toque : L0007 Ayant pour avocat plaidant, Me Cyril Tournade, avocat au barreau de Nantes substitué à l'audience par Me Victoire BRETECHE

Sylvette, 71°) Monsieur Isaac X..., demeurant tous à Marseille (Bouches-du-Rhône), Résidence Château Sec, 72°) Monsieur Jean-François I..., demeurant à Saint Nom La Breteche, (Yvelines), Le Pré Saint

Jean-François J..., domicilié Le Pré Saint-Nom, ... à Saint-Nom la Bretèche (Yvelines), 928) M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 septembre 2022 et 17 avril 2024, Mme B A C épouse D, représentée par Me Britsch-Siri, demande au tribunal: 1°) d'annuler

A, représenté par Me Britsch-Siri, conclut : 1°) au rejet de la requête de la société ESCOTA et à la confirmation du jugement attaqué ; 2°) à ce que la condamnation de la société ESCOTA soit assortie

A SAINT-NOM-LA-BRETECHE YVELINES ; 3° M. PIERRE Y..., DEMEURANT ... A PARIS 18EME ; 4° M. C D... H..., DEMEURANT ... A BOURG-LA-REINE HAUTS-DE-SEINE ; 5° M. ROGER J... DEMEURANT ...

Monsieur [V] [P] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Sophie BRETECHER

Bertrand G..., demeurant ... à Saint-Nom La Breteche (Yvelines), 14 / M.

DROIT DU 18 JUILLET 2025 N°2025/335 Rôle N° RG 23/12415 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL7JM [J] [P] C/ [11] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Félix BRITSCH-SIRI

. - BRITSCH-SIRI F., avocats au barreau de TOULON, substituée par Maître Pascal ZECCHINI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin

TEUG [Adresse 1] [Localité 1] N°SIREN : B 538 993 379 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sarah BRETESCHE, avocat

L'intéressé a ensuite été hospitalisé du 18 au 21 février 2019 à la clinique Brétéché (Nantes) pour la prise en charge de son algodystrophie puis a été hospitalisé à domicile jusqu'au 15 mars 2019.

FRANÇAIS LE ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Association ETRE & DECOUVRIR 32 Rue de la Fontaine des Vaux 78860 ST NOM LA BRETECHE

. - BRITSCH-SIRI F., avocats au barreau de TOULON - Madame Nicole B..., demeurant ... 83200 TOULON défaillante - CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, Agissant poursuites et diligences de son

directeurs applicables aux secteurs concernés par le projet, manquent en fait ; Considérant que la réalisation d'une ligne de chemin de fer prolongeant la ligne existante de Paris à la gare de Saint-Nom-la-Bretèche