Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
64a6603fbbd03a05db965208
4 juillet 2023
4 juillet 2023
APPELANTE : demanderesse à la requête Madame [Y] [H] née le 15 septembre 1953 à [Localité 30] (Allemagne) domiciliée : [Adresse 6] [Localité 7] comparante en personne, assistée de Me Corinne BRUGIERE
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509698_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Clément, greffier d'audience, Mme Gros, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de Me Brunière, substituant Me Gouy-Paillier, représentant les requérants, qui prend acte de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886da
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Y..., agent de la Caisse, régulièrement mandaté SOCIETE STORA ENSO 2 rue de Brebières 62112 CORBEHEM Représentant : la SELARL LAMORIL-WILLEMETZ (avocat au barreau d'ARRAS) DEBATS : à l'audience publique
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c592c1
21 mai 1979
21 mai 1979
/SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA BREMIERE BRANCHE : VU LES ARTICLES 1991 ET 1992 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA FAILLITE DE SECHERESSE A ETE
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2102679_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juillet 2021, la société civile immobilière (SCI) OSV, représentée par la SELARL Plantrou-De la Brunière et Associés, demande au tribunal
Source officielle4ème chambre
DTA_2003027_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
D et celles de Me Brunière, substituant Me Jean-Pierre, pour l'université de Toulon. Une note en délibéré, présentée pour l'université de Toulon, a été enregistrée le 12 janvier 2023.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2103858_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2021 et un mémoire, enregistré le 22 juin 2022, la société civile immobilière (SCI) B2P, représentée par la SELARL Plantrou - De la Brunière
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1422314_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
(ci-après « la société FP2A »), représentée par Me Breniere du cabinet d’avocats FIDAL, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de lui rembourser, à concurrence de la somme de 11 000 euros
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1422390_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
(ci-après « la société FP2A »), représentée par Me Breniere du cabinet d’avocats FIDAL, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de lui rembourser, à concurrence de la somme de 11 000 euros
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1422618_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 août 2014, la société EKEM, représentée par Me Breniere du cabinet d’avocats FIDAL, doit être regardée comme demandant au tribunal :
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02550_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Procédures devant la cour I, Par une requête enregistrée le 6 septembre 2024 sous le n° 24LY02550, la commune de La Tour-du-Pin, représentée par Me Brunière, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2309652_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 juillet 2023 et 18 avril 2025, la commune de Lys-Haut-Layon, représentée par Me Brugière, conclut au rejet de la requête et demande à ce que la somme de
Source officielleJAF section 3 cab 5
659c4bfb5882b39b2e739cad
8 janvier 2024
8 janvier 2024
DE [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 4] Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale n°2023/003646 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris le 11/04/2023 Représentée Me Emilie BRUÉZIÈRE
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507553_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
TronelLa greffière d’audience, signé Bruézière La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2203267_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Bruézière La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400224_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Bruézière La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6968e3b9cdc6046d476481a5
14 janvier 2026
14 janvier 2026
SES ANNEXES [Adresse 9] [Localité 4] Représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistées de Me Sarah KELMAN substituant Me Benoît BRUGUIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef1
26 novembre 2008
26 novembre 2008
LOURDS ... 31150 BRUGUIERES représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour Monsieur Michel A... ... 31500 TOULOUSE Madame Sylvie C...épouse A... ... 31500 TOULOUSE Monsieur Vincent
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00383
5 mai 2021
5 mai 2021
;en ce qui concerne le passif : - M. et Mme [Q] avaient en charge les mensualités du prêt immobilier pour [Localité 3] (990 € par mois) et celles de 790 € par mois pour le prêt de leur maison à La Brévière
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162efbd8fe037d2cb4a05c6
20 juin 2012
20 juin 2012
[Z] [C] [I] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Didier BOLLING de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant assistée de Me Ann BRUGUIERE-SEBILO
Source officiellePage 10 sur 46