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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6788a22fb815c30a4df70bb2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Greffier : Mme Marie BRUNEL, Greffière lors des débats ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1re chambre sociale
6867670b7c03803a32c272ed
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - réputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle1re chambre sociale
67f753e5eb05d6bf6564da60
9 avril 2025
9 avril 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1re chambre sociale
67ee177c51255e24994fc46d
2 avril 2025
2 avril 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa940f
3 avril 2024
3 avril 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1re chambre sociale
653a06a0d0451e8318d0ea4c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1re chambre sociale
653a06a0d0451e8318d0ea4e
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1re chambre sociale
653b5965502b828318c4e471
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008260292
9 décembre 2005
9 décembre 2005
Brunel Prosper X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162d32570d46c7f95e825c4
30 mai 2012
30 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Marie BRUNEL
Source officielleciv1
61372351cd5801467740834e
1 juin 1999
1 juin 1999
Sur le pourvoi formé par la société Fidal, société fiduciaire juridique et fiscale de France, dont le siège est Les Hauts de Villiers, ..., venant aux droits de la société civile professionnelle Brunel-Rabeyrolle-Bruno
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462505.20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
la région Hauts-de-France a accordé à Mme I B l'autorisation d'exploiter une superficie totale de 263,868 hectares de terres situées sur les communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel
Source officielle1re chambre sociale
697b0713cdc6046d4711e3a3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : MmeVéronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire
Source officielleciv3
6137229acd580146773fefc6
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Z... d'X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Exploitation de l'entreprise Brunel Louis, demeurant ..., le siège de la société se trouvant chemin des
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2200246_20240213
13 février 2024
13 février 2024
A B, représenté par Me Brunel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 septembre 2021 par laquelle la présidente du département du Gard a décidé de préempter deux parcelles cadastrées section
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0228DEC000247602
28 février 2006
28 février 2006
Elle se réfère notamment à l'affaire Marie-Louise Loyen et Bruneel c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0729JUD004354398
29 juillet 2003
29 juillet 2003
Ses héritières – sa veuve, M me Marie-Louise Loyen et sa fille, M me Sophie Bruneel – ont fait savoir qu’elles entendaient poursuivre la procédure devant la Cour ; il convient donc de leur attribuer
Source officielle1ère chambre - Référés
689ba58840cd0f0b3d010659
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Minute N° 2024/372 N° RG 24/00253 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HXGV Le 1 CCC à Me BEAUHAIRE - 03 1 CCC à Me BRUNEEL-BAÏSSAS - 47 1 CCC à Me LAFONT - 1 2 CCC au service des expertises RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle1ère Chambre C
5fda586a428984a0b33cd4ee
23 juillet 2019
23 juillet 2019
substituant Me Gérard BICEP, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [K] [R] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Corine PIVARD de la SCP BRUNEL
Source officielle10e Chambre
615e0c86c25a97f0381f4a9a
16 octobre 2014
16 octobre 2014
13/04923 SAS VERLINGUE SAS GANI C/ [P] [N] [T] [H] épouse [X] Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MART IMES Grosse délivrée le : à : Me Brunel
Source officiellePage 10 sur 67