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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
5fda7b743ee31006900e84f9
27 juin 2019
27 juin 2019
- signé par Jacques RAYNAUD, Président de chambre et par Marine BRUNIE, Greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02468_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Les consorts E et I, propriétaires indivis des parcelles cadastrées section AN n°s 132 à 134 à Cambo-les-Bains, ont intérêt au maintien du jugement attaqué.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a56a
9 janvier 2007
9 janvier 2007
. : " Nous vous communiquons le taux de déchets sur les deux camions passés : 27,8 % pourris, mous, dépouillés, malades.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035dc886a6cb54303857421
11 février 2016
11 février 2016
Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistées de Me Bruno
Source officielleChambre A - Commerciale
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26 avril 2022
26 avril 2022
Cette difficulté a été signalée par écrit par l'entreprise [Localité 12] à 2CZI le 22 avril 2010 et à la société Brunerie & Irissou le 21 juin suivant.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43dafe25450008314a04
25 avril 2024
25 avril 2024
; - eu égard à la liquidation judiciaire de la société Océan brun prononcée le 23 novembre 2021, fixer la créance de la société Immona à l'égard de la société Océan brun comme demandé dans sa déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c24c
10 septembre 2008
10 septembre 2008
de MONTBELIARD ET : SA PERSONENI, ayant son siège, 25140 FRAMBOUHANS, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d0e
4 juin 2021
4 juin 2021
de la SEINE-SAINT-DENIS INTIMÉE SAS CHIMIREC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909644
10 octobre 2025
10 octobre 2025
délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER
Source officiellecomm
613723f4cd5801467741061b
26 février 2002
26 février 2002
Bruno P..., demeurant ..., en cassation de 17 arrêts rendus le 21 novembre 2000 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section B), au profit : 1 / de la Commune de Gruissan, représentée
Source officielleChambre Commerciale
63b91ac6b63d827c909cac77
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 octobre 2022, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163a7a29e14e201140bd770
24 juin 2010
24 juin 2010
CALYON, anciennement dénommée S.A.
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e261
27 septembre 1995
27 septembre 1995
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE et de la société civile professionnelle Hubert et Bruno
Source officielle2ème chambre
DTA_2002900_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
C et Bruno D, représentés par Me Firino Martell, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 octobre 2020 par laquelle le maire de la commune de Saint-Sulpice-de-Cognac a rejeté leur demande
Source officielle18e Chambre
6035d0953f63ef37912d3bd0
19 février 2016
19 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Monsieur Thierry CABALE,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204047_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
de Camon et ont toutes été communiquées.
Source officielleSociale A salle 3
653760e9974d2583184550e9
20 octobre 2023
20 octobre 2023
MASSON MATÉRIAUX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Patrick KAZMIERCZAK, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Bruno HOUSSIER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11186
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2015 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af684fb6c6260008b530a2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, Première Présidente de chambre, Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officiellePage 10 sur 26