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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65a8d773e12c85000874b0fa
17 janvier 2024
DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Nadia BELAROUI, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile
6ème Chambre A
63c649d5be43307c9013b3af
16 janvier 2023
Me Maryvonne BOULET-ANSQUER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
Ch civ.1-4 expropriation
68e892faf271a402af33b7b3
8 octobre 2025
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile
Référés
69743b5ecdc6046d478181a4
9 janvier 2026
N° RG 25/01950 - N° Portalis DBX4-W-B7J-URC5 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01950 - N° Portalis DBX4-W-B7J-URC5 NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Cécile GUILLARD à la SELARL URBI & ORBI
Pôle 1 - Chambre 5
63c10987bf9fd47c90a13c73
12 janvier 2023
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2022023370 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Thomas RONDEAU, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Chambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e606
3 avril 2025
Olivier TAMAIN, avocat au barreau de TOULOUSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cécile
65b21151c4cf860008dff6c0
24 janvier 2024
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Marlène BERTHET, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors du prononcé ENTRE : S.A.S.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301287
17 novembre 2016
X... » et qu'avec une bande de copains, dont Jean-Charles et Claudie X..., ils organisaient des fêtes dans une pièce « excentrée », propriété de monsieur X..., située au-dessus de l'appartement de Cécile
Chambre 1-10
66ff8588a4ff9ec259c094a5
3 octobre 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Cécile YOUL-PAILHES, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceed
24 novembre 2008
Cécile Z...épouse A... Raymond X... Laurent X...
9ème chambre
DTA_2314350_20241118
18 novembre 2024
Dès lors, son projet d'études ne peut être regardé comme étant de nature à apporter une plus-value réelle dans le parcours académique qu'elle a entamé dans son pays d'origine et dont elle ne soutient pas
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02879_20221216
16 décembre 2022
Par un arrêté du 25 septembre 2019, le maire de Vaux-sur-Mer a délivré à M.
6253cd93bd3db21cbdd93b9f
28 avril 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Cécile POITVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0216 INTIMÉE SA MTD FINANCE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203984_20230214
14 février 2023
C et que la mission soit complétée dans le sens qu'elle préconise au regard du coefficient de vétusté devant être appliqué et de l'éventuelle plus-value apportée par les travaux de réparation proposés.
6253cc3abd3db21cbdd8f8d4
20 juin 2012
e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/ 00265 Copies exécutoires délivrées à : Me Séverine MAUSSION Me Cécile
65a8d76ee12c85000874b0f8
2ème CH - Section 1
5fdb380b1860890eb9a13ac1
28 mars 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Novembre 2018, devant : Madame Cécile MORILLON, magistrat chargé du rapport
1ère Chambre
6864bdf7cf476b3ae02585bf
1 juillet 2025
publiquement le 1er juillet 2025 par mise à disposition au greffe **** APPELANT Monsieur [W] [U] né le 25 août 1969 à [Localité 4] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par maître Cécile
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026230106
27 juillet 2012
les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile
6253cb2bbd3db21cbdd8cffd
11 février 2009
785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, chargé du rapport La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile
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