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AVENIR ENERGIES demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean-philippe MONTERO

Source officielle

Chambre 1-1

6864c3a09b52144d0e7165b3

Appel

1 juillet 2025

10] (ROUMANIE), demeurant [Adresse 3] Madame [C] [M] épouse [O] née le 27 Avril 1981 à [Localité 10] (ROUMANIE), demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle

Chambre 1-1

66162bd099851e0008f1e448

Appel

9 avril 2024

[P] [Y] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO -

Source officielle

8e Chambre A

6162fa8d687317f24325aef3

Appel

2 février 2012

APPELANTS Monsieur [V] [S] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 9], demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués à la Cour, assisté par Me Céline COLONNA

Source officielle

JAF section 4 cab 2

6686e866e74459e0c7ed245a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

Monsieur [W] [R] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 8] (Val d'Oise) de nationalité française ET DE Madame [A], [S] [U] née le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 17] (Corée du Sud) de nationalité coréenne

Source officielle

Chambre 1-1

6864c39a9b52144d0e716569

Appel

1 juillet 2025

OFFICE NOTARIAL [Localité 12] PLACEMASSENA, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me

Source officielle

2ème chambre Cab4

67ec3147dd062d9f810e1d2a

T. Judiciaire

1 avril 2025

DE [Localité 7] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/07985 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3QZZ AFFAIRE : Mme [I] [K] (Maître Patrice [Localité 6] de la SELARL [Localité 6] R, COHEN

Source officielle

Chambre 1-1

6970ed7ecdc6046d472042b4

Appel

20 janvier 2026

RENAULT représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me

Source officielle

2ème Chambre Cab2

668c2d05894f7f4d2e0a88be

T. Judiciaire

8 juillet 2024

assurance GMF (Me Martine AELION-GUERINI) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia

Source officielle

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88e2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

GOLBERY) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia

Source officielle

2ème Chambre Cab2

669640aaf5112d8edd05679d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

SALFATI) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia

Source officielle

2ème Chambre Cab2

66158669db5098996d5ad0ea

T. Judiciaire

8 avril 2024

BORDET ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia

Source officielle

Chambre 1-8

659f942a3328fa00087a244b

Appel

10 janvier 2024

DECORPS - [R] - DECORPS Notaires associés, étude sis [Adresse 6] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d6b

Appel

13 octobre 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Lionel COHEN de l'ASSOCIATION COHEN/ TOKAR, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉS Monsieur Philippe Z...

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

68cdcccc54b52e4d6be2e0e1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

[K] [U] / CPAM DE LA HAUTE GARONNE NAC : 89A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Célia

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00415

Cassation

14 juin 2023

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés XL Insurance Company SE, venant aux droits de la société Axa Corporate solutions assurance

Source officielle

Chambre 1-1

677e185125a73d43aa4ae1c9

Appel

7 janvier 2025

MJL INVESTISSEMENTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Armelle BOUTY Me Paul GUEDJ Me Céline MOURIC Me Lakhdar BOUMAZA Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle

Chambre 1-1

677e184c25a73d43aa4ae18b

Appel

7 janvier 2025

REDDING TERRY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [F] [X] [N] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle

Chambre 1-8

67ee19726cff766e94e38a5e

Appel

2 avril 2025

le siège social est au [Adresse 4], lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Me Paul GUEDJ, membre de la SCP COHEN

Source officielle

JCP REFERES

670edf0d1c3411ff3460bb2a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10 Octobre 2024 à Me Annie COHEN Copie certifiée conforme délivrée le 10/

Source officielle

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