A cet égard, la société ERGO CONCEPT commercialise un fauteuil ERGO09L dont l'agrément CERAH remonte au 16 décembre 2016.

de la société Sprague, que la réorganisation invoquée avait été mise en oeuvre pour palier (les) difficultés économiques à venir liées à l'apparition d'une nouvelle technologie de condensateurs en céramique

10°/ de la société Artesys International, dont le siège est ..., 11°/ de la société Atem, dont le siège est ..., 12°/ de la société Atem Gestion, dont le siège est ..., 13°/ de la société Cerap

François Y..., demeurant ..., 2 / du syndicat Force ouvrière de Seine-Maritime, ayant son siège ..., 3 / de la Fédération Force ouvrière céramique carrières matériaux de construction, ayant son siège

Par un mémoire en défense enregistré le 9 septembre 2021, la maire de la commune de Cerans-Foulletourte conclut au rejet de la requête.

N° 375 GR ------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Théodore Céran J, - Me Quinquis, le 12.10.2023.

N° 277 MF B ------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Tauniua Céran J, le 11.08.2022. Copie authentique délivrée à : - Me Millet, le 11.08.2022.

Copie authentique délivrée à : - Me Tauniua Céran J, le 02.05.2022.

N° 302 SE -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Tauniua Céran J, le 11.10.2024. Copie authentique délivrée à : - Me Antz, le 11.10.2024.

M 94-42.453, N 94-42.454, P 94-42.455, Q 94-42.456, R 94-42.457; Attendu, selon les jugements attaqués, qu'afin de limiter ses stocks, la société Porcher a décidé d'interrompre sa production de céramique

Il y aurait 100 décès environ à cause de la céramique. Il demande de faire des études sur la nocivité de la poussière de céramique... " ; 2 - " M. Arnal F... demande s'il y a de l'amiante à SCT.

Il y aurait 100 décès environ à cause de la céramique. Il demande de faire des études sur la nocivité de la poussière de céramique... " ; 2 - " M.

BERNARD , DEMEURANT RUE DU MARECHAL LECLERC A CERANS-FOULLETOURTE SARTHE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 23 JUIN 1977 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU

G, représenté par Me Ceran-Jerusalemy, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 200 000 F CFP (soit 1 680 euros) soit mise à la charge de Mme N veuve J au titre de l'article L. 761-1 du code

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 octobre et 24 novembre 2022, l'Eurl Paroa, représentée par la SEP Usang Ceran-Jerusalemy, demande au tribunal : 1°) de prononcer

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 30 avril 2003, RG n° 01/01931), que la société Etablissements céramiques

droits du Cabinet Espace Gestion, a formé le pourvoi n° K 22-15.162 contre l'arrêt rendu le 17 février 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant à la société Cerrone

son domicile situé en France, et était immatriculé au régime de la sécurité sociale et de prévoyance français et que ses bulletins de salaire mentionnaient la convention collective des industries céramiques