SALESKY BOURGOGNE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG EN BRESSE du 20 Novembre 2020 RG : COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT

G : 10/ 03042 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 09 Mai 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE du 25 mars 2010 RG : 2009/ 03421 X...

contentieuse antérieure : Mme A a demandé au tribunal administratif de Rennes de faire droit, en application de l'article R. 621-6 du code de justice administrative, à sa demande de récusation des docteurs Catherine

née le 04 Janvier 1968 à LONGJUMEAU (91160) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assistée de Me Sylvie GARDE-LEBRETON, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

/ 00642 Appel d'une ordonnance de taxe rendue par le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de BOURGES, NOUS, Robert CORDAS, Premier Président de la Cour d'Appel de BOURGES : Statuant sur le recours

le n° 142 827, la requête enregistrée le 20 novembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Catherine G..., demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat

G : 10/ 05266 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 19 Septembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 01 juin 2010 RG : 09/ 4171 ch no1 X.

G : 10/ 06789 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Septembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE du 13 juillet 2010 RG : 2010/ 01333 X...

Date de clôture de l'instruction : 05 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 22 Novembre 2011 Audience présidée par Catherine

G : 10/ 05179 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 06 mai 2010 RG : 2009/ 03399 ch no X...

A l'audience, Catherine ZAGALA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

G : 11/ 00056 décision du Juge aux affaires familiales de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 09 décembre 2010 RG : 2010/ 02437 ch no X... C/ A...

G : 10/ 04301 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 20 mai 2010 RG : 2010/ 00056 ch no X... C/ Y...

Christian Z... demeurant ..., Mme Catherine A... demeurant ..., M. Félix B... demeurant ..., Mme Françoise C... demeurant ..., M.

G : 10/ 03534 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 19 Décembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE du 27 avril 2010 RG : 2010/ 00805 ch no X...

avocat au barreau de PARIS, toque : D0140 Société CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE prise en la personne de ses représentants ayant son siège 8 Allée des Collèges-18920 BOURGES

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 26 JANVIER 2017 Le vingt six Janvier deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe Madame Catherine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Z..., demeurant au Chateau Gaillard à Ambérieu-en-Bugey (Ain), en cassation d'un jugement rendu

demeurant appartement 146, ... à La Source (Loiret), 5 / Mme Lucienne C..., épouse D..., demeurant ... à Saint-Gaultier (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1992 par la cour d'appel de Bourges

Marie B..., demeurant ... (8e), 5°) Mme A..., née Catherine C..., demeurant ..., 6°) M.