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1 853 résultats pour « Cellikol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2300720_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300780_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405032_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2412255_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Célino en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2412257_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Célino en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2412259_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Célino en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be2

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

représenté par Me Sylvie ROSAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me CELIKSU, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 18 AVRIL 2012 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2071226-2200332

Admin. suprême

24 juillet 2007

24 juillet 2007

Mehmet Şah Çelik, was born in 1979 and Mehmet Yavuz in 1965. At the time of their applications to the Court, Mr Şah Çelik was detained in Batman Prison and Mr Yavuz in Diyarbakır Prison.

Source officielle
CC

soc

6137249ecd58014677417007

Cassation

6 juillet 2005

6 juillet 2005

X..., salarié de la société Cellinox, en redressement judiciaire, a été licencié le 24 mars 1993 pour motif économique par l'administrateur judiciaire ; que, le 9 avril 1998, il a saisi le conseil de prud'hommes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053931991

—

16 mai 2025

16 mai 2025

NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE LA SOCIÉTÉ CIN CELLIOSE 2025 - ACCORD D’ENTREPRISE DU 16 MAI 2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046222259

—

15 mars 2021

15 mars 2021

NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE LA SOCIETE CIN CELLIOSE 2020 - ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 MARS 2021

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2100685_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 20 décembre 2021, la société Celio France représentée par Me David, demande au tribunal de rejeter la requête du requérant.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0106DEC000788502

Admin. suprême

6 janvier 2009

6 janvier 2009

İbrahim Çelik, saisit le bureau d'exécution des dettes et de recouvrement des créances d'Osmaniye.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2513445_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 octobre 2025, Mme C..., représentée par Me Celikkol, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2607901_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

A..., représenté par Me Celikkol, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042422329

—

28 avril 2020

28 avril 2020

Accord relatif à la modification des dates et des modalités de prise des jours de congés payés au sein de CIN CELLIOSE afin de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508701_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Aubertin, représentant Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301460_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2209446_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Riou, président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201064_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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