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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2300720_20251218
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique.
DTA_2300780_20250710
10 juillet 2025
Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.
DTA_2405032_20260205
5 février 2026
Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Reconduite à la frontière
DTA_2412255_20250213
13 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Célino en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
DTA_2412257_20250213
DTA_2412259_20250213
Cour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be2
17 octobre 2013
représenté par Me Sylvie ROSAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me CELIKSU, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 18 AVRIL 2012 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2071226-2200332
24 juillet 2007
Mehmet Şah Çelik, was born in 1979 and Mehmet Yavuz in 1965. At the time of their applications to the Court, Mr Şah Çelik was detained in Batman Prison and Mr Yavuz in Diyarbakır Prison.
soc
6137249ecd58014677417007
6 juillet 2005
X..., salarié de la société Cellinox, en redressement judiciaire, a été licencié le 24 mars 1993 pour motif économique par l'administrateur judiciaire ; que, le 9 avril 1998, il a saisi le conseil de prud'hommes
ACCO
ACCOTEXT000053931991
16 mai 2025
NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE LA SOCIÉTÉ CIN CELLIOSE 2025 - ACCORD D’ENTREPRISE DU 16 MAI 2025
ACCOTEXT000046222259
15 mars 2021
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE LA SOCIETE CIN CELLIOSE 2020 - ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 MARS 2021
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2100685_20220912
12 septembre 2022
Par un mémoire enregistré le 20 décembre 2021, la société Celio France représentée par Me David, demande au tribunal de rejeter la requête du requérant.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0106DEC000788502
6 janvier 2009
İbrahim Çelik, saisit le bureau d'exécution des dettes et de recouvrement des créances d'Osmaniye.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2513445_20251124
24 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 octobre 2025, Mme C..., représentée par Me Celikkol, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2607901_20260318
18 mars 2026
A..., représenté par Me Celikkol, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la
ACCOTEXT000042422329
28 avril 2020
Accord relatif à la modification des dates et des modalités de prise des jours de congés payés au sein de CIN CELLIOSE afin de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation
DTA_2508701_20251002
2 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Aubertin, représentant Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête
DTA_2301460_20251218
DTA_2209446_20250227
27 février 2025
Riou, président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, Signé C.
7ème chambre
DTA_2201064_20240419
19 avril 2024
Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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