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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01201
6 juillet 2016
6 juillet 2016
27. 850, G 14-27. 939 et M 14-27. 942 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'à la suite de la décision de fermeture du site de production de pneumatiques pour véhicules de tourisme exploité à Clairoix
Source officiellesoc
6137245bcd58014677414d1c
3 novembre 2004
3 novembre 2004
Y... a réalisé régulièrement des photographies, de 1977 à 1999, pour la rubrique "mode" du magazine Marie-Claire édité par la société Marie-Claire Album ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt
Source officielleRéférés Cabinet 2
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [W] [C], né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 9] (ITALIE) Médecin spécialisé en neurochirurgie domicilié en cette qualité au sein de l’Hôpital PRIVE CLAIRVAL
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01157_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Pyrénées-Orientales s'est opposé à la déclaration préalable, formée au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement, concernant le projet de lotissement " Le Sud " sur le territoire de la commune de Claira
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60889
2 juin 2022
2 juin 2022
[H] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 60889
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60888
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 21-25.085 Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60891
2 juin 2022
2 juin 2022
[B] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 60891
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60890
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 21-25.087 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval
Source officiellesoc
61372290cd580146773fe7f5
29 novembre 1995
29 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forges de Clairvaux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200109
24 janvier 2013
24 janvier 2013
X..., domicilié à Bastia, a sollicité la prise en charge de ses frais de transport entre son domicile et la clinique Clairval de Marseille pour se rendre courant 2010 aux consultations d'un neuro-chirurgien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00336
1 février 2011
1 février 2011
notamment de sommes au titre de congés payés supplémentaires qu'elles estimaient leur être dues par application du statut collectif applicable au sein de l'association Les Dames de la providence clairières
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60896
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 21-25.093 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60895
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 21-25.092 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60894
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 21-25.091 Demandeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60877
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 21-25.094 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60878
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 21-25.095 Demandeur(s) : Mme [O] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300268
7 mai 2026
7 mai 2026
de l'assuré doivent être limitées ; qu'en l'espèce, la police souscrite auprès de la société Aviva garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile incombant à la société Maisons Clairvie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60893
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 21-25.090 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60892
2 juin 2022
2 juin 2022
[H] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Hôpital privé Clairval Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 60892
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403999_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Martin, rapporteur public, - les observations de Me Clairay, représentant Mme B..., - et les observations de Me Marie, représentant le CROUS de Rennes Bretagne.
Source officiellePage 10 sur 408