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8 755 résultats pour « Claude BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

6866cb35d33109fd079ac8be

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En exécution de la convention en compte courant conclue le 30 décembre 2014 entre la société VIP HOTELIERE CLAUDE BERNARD 3 et Monsieur [G], ce dernier a normalement perçu le remboursement mensuel de son

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424618

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

Claude-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 26 novembre 2003, qui, pour exercice illégal de la médecine, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2323011_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) et de la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados, en vue de déterminer les préjudices qu'il a subis lors de sa prise en charge à l'hôpital Bichat Claude-Bernard

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01396_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Les suites opératoires ont été marquées par la nécessité d'une reprise pour évacuation de collection superficielle de la peau, l'apparition d'un syndrome de Claude Bernard Horner ainsi que par une thrombose

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007655526

Admin. suprême

11 mai 1977

11 mai 1977

BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES SLETTI ET DES ENTREPRISES SAPPY, SPAPA ET SOPREMA A SUPPORTER LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES POUR L'ETAT DES DEFAUTS D'ETANCHEITE RELEVES DANS LES BATIMENTS DE L'UNIVERSITE CLAUDE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307452_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

B fait part au tribunal de ce que le jury d'admission du centre d'examen de l'université Claude Bernard Lyon 1 n'a pas retenu sa candidature pour l'accès en deuxième ou troisième année des études de médecine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2116234_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

18 121,45 euros avec intérêt au taux légal à compter du 30 mars 2021 en règlement d'une facture de travaux correspondant à la mise aux normes et en conformité de l'appareil IAL54 équipant le centre Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87bb4

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Mme Claude BERNARD M. Michel B...

Source officielle
TJ

Surendettement

6750ab8197dba0171558b4f1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

° RG 24/00456 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5MXO N° MINUTE : 24/00114 DEMANDEUR : E.P.I.C PARIS HABITAT-OPH DEFENDEUR: [P] [K] DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : E.P.I.C PARIS HABITAT-OPH 21 BIS RUE CLAUDE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e240cdc6046d47052a72

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

.133-3 et R.133-6 du code de la sécurité sociale, et 385 du code de procédure civile) _______________________________ Audience publique du : 19 Mai 2026 Demanderesse : CPAM DE LA DORDOGNE 50 rue Claude

Source officielle
CC

civ3

61372123cd580146773f1490

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Alain, Claude, Bernard Y...?

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2304356_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

B A C demande au tribunal de réexaminer la décision du 15 mai 2023 de l'université Claude Bernard Lyon 1 refusant son admission en 1ère année de master de sciences, technologies et santé, mention informatique

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019802214

Admin. suprême

21 novembre 2008

21 novembre 2008

BERNARD, dont le siège est 97 rue Claude Bernard à Metz Cedex (57072), la POLYCLINIQUE SAINT-JEAN, dont le siège est Avenue Bouisson Bertrand à Montpellier (34000), la SOCIETE CLINIQUE DU PARC, dont le

Source officielle
TCOM

Chambre 8

SARL SARL KERTIc/SARL SARL KERTI

69bd39bacdc6046d475209bb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Claude BERNARD, M. Bernard PHILIPPONNEAU, Assesseurs. Prononcée le 10 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
CC

civ1

6137238fcd5801467740b61a

Cassation

7 novembre 2000

7 novembre 2000

Bruno X..., domicilié Clinique Saint-Luc, rue Claude Bernard, 29800 Landerneau, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ2

613723bdcd5801467740d85a

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Daniel, Claude, Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1999 par la cour d'appel de Rouen (3ème chambre civile), au profit de Mme Annie Marie Z...

Source officielle
CC

soc

613722a2cd580146773ff6d6

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Claude, Bernard Y..., demeurant avenida de Alicante, 12 - Piso 4, Denia, Alicante (Espagne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007657684

Admin. suprême

30 juin 1978

30 juin 1978

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR L'UNIVERSITE CLAUDE BERNARD-LYON I, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 11 MAI 1976 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER

Source officielle
CC

soc

6079b1ff9ba5988459c54ee5

Cassation

17 juin 1971

17 juin 1971

PRONONCE POUR UN DES MOTIFS JUSTIFIANT LA RESILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL PAR APPLICATION DE L'ALIENA PRECEDENT DU MEME ARTICLE ; ATTENDU QU'APRES AVOIR CONSTATE QUE DAME X..., CONGEDIEE PAR LA SARL CLAUDE

Source officielle
TCOM

Chambre 7

DE SAS LARTAc/SAS LARTA

69a216b0cdc6046d47f92736

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Claude BERNARD, M. Régis BAUCHE, Assesseurs. Prononcée le 29 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle

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