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322 résultats pour « Coursaget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2301139_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

En outre, le rapport de fin de minorité et la dernière évaluation par le travailleur social, réalisée à l'appui de son contrat jeune majeur, le décrivent comme un jeune courageux qui fait preuve de persévérance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213498_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

dans son pays, qu'il est très investi dans sa scolarité et reste demandeur d'une présence éducative et qu'il s'exprime plus facilement à l'oral qu'à l'écrit et que son employeur le décrit sérieux, courageux

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2501734_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud, - et les observations de Me Courset, substituant Me Lebey, représentant M. A....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302922_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pillais, - et les observations de Me Courset, substituant Me Balouka, avocat de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302136_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique, - et les observations de Me Courset

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00232

Cassation

25 janvier 2011

25 janvier 2011

greffées, vous avez mis en cause la compétence du producteur de plants, en affirmant qu'il avait eu des problèmes techniques pour adapter au melon la technique du greffage qu'il maîtrisait sur la courgette

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202650_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Blondel, rapporteur public ; - les observations de Me Courset, substituant Me Escourrou-Laroche, avocate de M. C... ; - et les observations de Me Cavelier, avocat de la commune de Saint-Lô.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2401167_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

B a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Courset, substituant Me Hourmant, pour les requérants, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - Me Bouthors-Neveu

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68105eccf4420d4e95ca2aee

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

la SARL BFP Prosem en date du 1er mars relativement à 'un document justifiant de l'évolution des chiffres d'affaires ( agent commercial et BFP Prosem ) détaillés par espèces ( melons, pastèques, courgettes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0227JUD005582808

Admin. suprême

27 février 2018

27 février 2018

transférer dans une autre prison, alors que le droit à une vie saine est un droit universel (...) et que personne ne peut être privé de ce droit quelle que soit sa situation (...) venez, faisons un pas courageux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1b

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

.) ; qu'il s'agit d'une mère courageuse, attentionnée et donnant une très bonne éducation à ses trois enfants (Monsieur Jules D...) ; qu'elle s'occupe bien de Warren (Madame Sophie E...) ; que sur le plan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e3a9477fe04f5cc661b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

avoir été employé en qualité d'agent d'entretien au sein de l'association de 2006 à 2014 et avoir toujours été bien reçu par elle, qu'elle faisait preuve d'esprit d'anticipation, avait un caractère courageux

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301081_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

B A qui indique être vaillant et courageux pour travailler. Il veut voir ses enfants et participer à les élever.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302994_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Il est ainsi mentionné la prise de positions " courageuses " pour faire évoluer l'organisation du centre hospitalier, sa proximité avec l'ensemble des agents pour les impliquer dans les prises de décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ea9

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

depuis février 2004 je travaillais au PIF 3 par horaire décalé, matin, après-midi, nuit, week-end et jours fériés mais depuis mon retour de congé le 16 août 2004 j'ai fait le poste de nuit ", " je suis courageux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02238

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

l'université de Poitiers, qui a encadré Mme C... lors de son stage en Master 2, entre le 21 mars et le 2 mai 201 1 puis du 19 septembre 2011 au 4 février 2012, évoque une étudiante persévérante, courageuse

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b36f

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

publique pour avoir fait distribuer, d'une part, le 15 février 1990 une lettre retenue à raison du passage suivant : "l'usage de la lettre anonyme est un procédé abject, utilisé par des individus peu courageux

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404703_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Ce service considère l'intéressé comme un " jeune homme courageux qui cherche à s'en sortir ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401808_20240920

Administratif

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Cheylan ; - les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403060_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Rivière ; - et les observations de Me Courset, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PHARMACIE COURSAGET, COURSAGET, Jean-Michel

SIREN 995082070Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 28/12/2025 enregistré au VICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT CHARENTE le 21/01/2026 sous le numéro 2026 00001943 - 1604P01 2026 A 00068 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Place de l'Hotel de Ville 16500 Confolens

30/01/2026

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Modifications diverses

COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien

SIREN 934516394Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

18/03/2025

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Modifications diverses

COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien

SIREN 934516394Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

21/01/2025

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Créations

COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien

SIREN 934516394Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

29/10/2024

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Radiations

COURSAGET, Jean, Francois

SIREN 315265751GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

01/12/2013

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