AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2301139_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En outre, le rapport de fin de minorité et la dernière évaluation par le travailleur social, réalisée à l'appui de son contrat jeune majeur, le décrivent comme un jeune courageux qui fait preuve de persévérance
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213498_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
dans son pays, qu'il est très investi dans sa scolarité et reste demandeur d'une présence éducative et qu'il s'exprime plus facilement à l'oral qu'à l'écrit et que son employeur le décrit sérieux, courageux
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2501734_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud, - et les observations de Me Courset, substituant Me Lebey, représentant M. A....
Source officielle2ème chambre
DTA_2302922_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pillais, - et les observations de Me Courset, substituant Me Balouka, avocat de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302136_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique, - et les observations de Me Courset
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00232
25 janvier 2011
25 janvier 2011
greffées, vous avez mis en cause la compétence du producteur de plants, en affirmant qu'il avait eu des problèmes techniques pour adapter au melon la technique du greffage qu'il maîtrisait sur la courgette
Source officielle2ème chambre
DTA_2202650_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Blondel, rapporteur public ; - les observations de Me Courset, substituant Me Escourrou-Laroche, avocate de M. C... ; - et les observations de Me Cavelier, avocat de la commune de Saint-Lô.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2401167_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Courset, substituant Me Hourmant, pour les requérants, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - Me Bouthors-Neveu
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105eccf4420d4e95ca2aee
28 avril 2025
28 avril 2025
la SARL BFP Prosem en date du 1er mars relativement à 'un document justifiant de l'évolution des chiffres d'affaires ( agent commercial et BFP Prosem ) détaillés par espèces ( melons, pastèques, courgettes
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0227JUD005582808
27 février 2018
27 février 2018
transférer dans une autre prison, alors que le droit à une vie saine est un droit universel (...) et que personne ne peut être privé de ce droit quelle que soit sa situation (...) venez, faisons un pas courageux
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f1b
27 janvier 2015
27 janvier 2015
.) ; qu'il s'agit d'une mère courageuse, attentionnée et donnant une très bonne éducation à ses trois enfants (Monsieur Jules D...) ; qu'elle s'occupe bien de Warren (Madame Sophie E...) ; que sur le plan
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64379e3a9477fe04f5cc661b
12 avril 2023
12 avril 2023
avoir été employé en qualité d'agent d'entretien au sein de l'association de 2006 à 2014 et avoir toujours été bien reçu par elle, qu'elle faisait preuve d'esprit d'anticipation, avait un caractère courageux
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301081_20230210
10 février 2023
10 février 2023
B A qui indique être vaillant et courageux pour travailler. Il veut voir ses enfants et participer à les élever.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302994_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il est ainsi mentionné la prise de positions " courageuses " pour faire évoluer l'organisation du centre hospitalier, sa proximité avec l'ensemble des agents pour les impliquer dans les prises de décision
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ea9
31 janvier 2007
31 janvier 2007
depuis février 2004 je travaillais au PIF 3 par horaire décalé, matin, après-midi, nuit, week-end et jours fériés mais depuis mon retour de congé le 16 août 2004 j'ai fait le poste de nuit ", " je suis courageux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02238
2 juin 2015
2 juin 2015
l'université de Poitiers, qui a encadré Mme C... lors de son stage en Master 2, entre le 21 mars et le 2 mai 201 1 puis du 19 septembre 2011 au 4 février 2012, évoque une étudiante persévérante, courageuse
Source officiellecr
61372521cd5801467741b36f
22 octobre 1991
22 octobre 1991
publique pour avoir fait distribuer, d'une part, le 15 février 1990 une lettre retenue à raison du passage suivant : "l'usage de la lettre anonyme est un procédé abject, utilisé par des individus peu courageux
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404703_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ce service considère l'intéressé comme un " jeune homme courageux qui cherche à s'en sortir ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2401808_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Cheylan ; - les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403060_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Rivière ; - et les observations de Me Courset, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 10 sur 17
PHARMACIE COURSAGET, COURSAGET, Jean-Michel
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 28/12/2025 enregistré au VICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT CHARENTE le 21/01/2026 sous le numéro 2026 00001943 - 1604P01 2026 A 00068 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Place de l'Hotel de Ville 16500 Confolens
30/01/2026
Voir →
COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien
18/03/2025
Voir →
COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien
21/01/2025
Voir →
COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien
29/10/2024
Voir →
COURSAGET, Jean, Francois
01/12/2013
Voir →