Codes de loi français

Article Annexe 1

QUINZE-VINGTS Code CPU 01751 Libellé CPU CPAM Paris Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 690780036 Finess géographiques 690000013 Etablissement CH

Article CH 37

. - Les salles de stockage en sous-sol doivent être pourvues d'un conduit d'aspiration des fumées ou d'un soupirail répondant aux conditions fixées à l'article CH 24.

Article Annexe VII

national : Empattement : F = .......m DIMENSIONS OU VEHICULE CARROSSÉ (hors tout) Longueur : L = ...... m u F' - Y = ...... m Poids total autorisé en charge : PTAC = ......kg PV AR = .......kg RÉPARTITION DU POIDS DE CHARGEMENT Essieu(x) AV (ou pivot) : Ch

Article Annexe I

de 2 000 cc Vitesse 37 45 Voiture de longueur inférieure à 3,70 mètres Vitesse 60 66 (départ lancé obligatoire) Kart uniquement sur les tracés 1A-V1 & 2, Vitesse 60 66 puissance supérieure à 45 kW (60 ch

LEGIARTI000030366608

MUNICIPALE Code CPU 02221 Libellé CPU MSA Armorique Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 590781803 Finess géographiques 590000535 Etablissement CH

Article Annexe 2

PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI FINESS juridique 500000054 FINESS géographique 500000260 Etablissement CH

Article CH 51

. - Par dérogation aux dispositions de l'article CH 43 (§ 1er), l'emploi de panneaux radiants électriques ou à combustible gazeux, présentant des éléments incandescents ou des flammes non protégées, peut être autorisé dans les conditions fixées dans la

Article Annexe 3

Code CPU 02721 Libellé CPU MSA Mayenne-Orne-Sarthe Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 280000589 FINESS géographiques 280502998 Etablissement CH

Article Annexe 4

du comptable PONTIVY Code CPU 01351 Libellé CPU CPAM Rennes Périmètre La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 580780039 FINESS géographiques 580972693 Etablissement CH

Article CH 13

Les seules communications autorisées entre ces locaux sont celles nécessaires à l'approvisionnement en combustible des appareils, dans les conditions prévues au § 3 suivant et à l'article CH 8 § 2.

Article CH 15

inférieur à celui du sol extérieur, l'amenée d'air neuf doit être constituée par un orifice, tel que soupirail, prolongé dans la chaufferie par un conduit aboutissant près du sol, et réalisé dans les conditions spécifiées par le paragraphe 10 de l'article CH

Article CH 5

Tout appareil ou tout groupement d'appareils de production par combustion, de chaud et/ou de froid visé au paragraphe 5 de l'article CH 35 dont la puissance utile totale est supérieure à 70 kW doit être placé dans une chaufferie conforme aux prescriptions

LEGIARTI000030366518

HOSPITALIERS Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 130782634 Finess géographiques 130001225 Etablissement CH

Article Annexe VII bis

et n'a subi aucune transformation ; CARACTÉRISTIQUES DU VÉHICULE (2) - (cas de cabine avancée) (1) p AV = p = … kg Poids du conducteur et des passagers sur l'(ou les) essieu(x) arrière (7) : - (cas de cabine avancée) (1) p AR = p = … kg Chargement : Ch

Article Annexe

35 42 Endurance (4 à 12 heures) 39 47 Endurance (+ de 12 heures) 42 51 Monoplaces plus de 2 000 cc Vitesse 24 29 Voiture de longueur inférieure à 3, 70 mètres et de puissance inférieure à 135 kw (180 ch

Article PE 23

Conduit collectif vertical Gaine verticale Piquage horizontal Dispositif au droit de la gaine ≤ 8 m M0 Néant M0 Non exigible > 8 m M0 CF 1/2 h M0 PF 1/4 h (*) (*) Ou toute autre possibilité visée à l'article CH

Article 240-2.03

bord, dispensés de ce dispositif : - les navires à voile dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg ; - les navires motorisés dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg et dont la puissance propulsive est inférieure ou égale à 4,5 kW (6,1 ch

Article Annexe XXX

[CH] = Dotations aux amortissements. [AG] = Honoraires totaux. 1.2.

Article Annexe 3

prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 840000087 FINESS géographique 840000483 Etablissement CH