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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2600505_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2600557_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2508129_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2507434_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B... A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2406128_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2509882_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 5 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2512813_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305121_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 5 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE01800_20230405

Admin. Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02438_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2023, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_19VE01394_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

686d62b5a2273490db107f8d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DEBOUTER la société DANDELION de l’ensemble de ses demandes.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00183_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE00041_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02713_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03337_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01775_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, présidente-assesseure ; - les conclusions de Mme Deroc, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01168_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00593_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02058_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DANIELIAN, David, DANIELIAN

SIREN 877628115Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/12/2025

Voir →

Créations

DANIELIAN, David

SIREN 877628115Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

29/11/2023

Voir →

Modifications diverses

Hugo Noé, Danielian

SIREN 902589225Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

10/03/2023

Voir →

Radiations

DANIELIAN, David

SIREN 877628115Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

12/01/2023

Voir →

Créations

HD SHIPPING, Danielian, Hugo Noé

SIREN 902589225GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

31/08/2021

Voir →