Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb841
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par acte du 05 novembre 2019, la société SAS DAVID ' [X] & ASSOCIES, ès qualités, a assigné la société FONCIA en paiement.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca61bd3db21cbdd8adc2
5 mai 2008
5 mai 2008
David, le 13 mai 2008. COUR D' APPEL D' ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 05 MAI 2008, par la 6ème Chambre des Appels Correctionnels, section 1.
Source officiellecr
6137256ecd5801467741daa8
10 mai 1995
10 mai 1995
David, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, du 25 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'assassinat, a dit n'y avoir lieu à annulation de pièces
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca5
12 novembre 2013
12 novembre 2013
David X... à payer à la société Le Maine Libre la somme de 500 ¿ en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, -condamne M. David X... aux dépens. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504641_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
C... et au préfet des Hauts-de-Seine.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504974_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
A... et au préfet des Hauts-de-Seine. Délibéré après l’audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mathieu, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204672_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Depuis le 1er septembre 2019, elle est affectée au sein de l'académie de Toulouse, tout d'abord à l'école maternelle publique Pech David à Toulouse (Haute-Garonne) puis, à compter du 1er septembre 2020
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10348
29 mars 2017
29 mars 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société David
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2106104_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Elle a rémunéré la société G à hauteur d'une somme forfaitaire de 6 800 euros HT, soit 0,127% du coût de l'opération.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6628a17ab2cb67000826a5c7
22 avril 2024
22 avril 2024
Par un jugement du 24 février 2022, le tribunal a statué comme suit : « Déboute la SAS DAVID INDUSTRIE de toutes ses demandes, Condamne la SAS DAVID INDUSTRIE à payer à la SA BPCE FACTOR la somme de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504695_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Article 2 : Il est enjoint au préfet des Hauts-de-Seine de délivrer à M. A...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303944_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
L'entreprise David Fontayne, créée en mars 2011, réalise des opérations de restauration de constructions en pierre.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2513057_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 août 2025, le préfet des Hauts-de-Seine conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce63
28 novembre 2008
28 novembre 2008
SAINT DAVID agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ZAC de la Porte de Gentilly LE MAZAGRAN ...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2416922_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
B... et au préfet des Hauts-de-Seine.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2507148_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La requête a été communiquée au préfet des Hauts-de-Seine, qui n’a produit aucune observation en défense mais a enregistré une pièce le 7 juillet 2025 qui a été communiquée.
Source officielleREFERES 2ème Section
670573551296b51ba2b117a3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
ET DAVITEC, - voir condamner la SAS DAVID ET DAVITEC, la SA AXA FRANCE IARD, la SARL CABINET [K] et le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 17] à indemniser Madame [O] [N] et son assureur à hauteur
Source officiellePCP JCP fond
65c3d9eac432ce7d11a700f9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me David SIMHON Me Antoine LANDON Monsieur [Y] [O] Madame [G] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5fa
8 juin 1988
8 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RUGGIERI, dont le siège social est sis à Toulouse (Haute-Garonne), ..., représentée par ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ef3
31 janvier 2002
31 janvier 2002
Aux termes d'une collaboration de dix ans, Jean-Pierre X... et David Y... ont créé deux personnages originaux dénommés << La Crevette >> et << L'Ours de Bronze >> dits << Les Monstres >>.
Source officiellePage 10 sur 392