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921 530 résultats pour « Delattre-Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10079

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Paribas, après débats en l'audience publique du 29 novembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle

Page 10 sur 46077

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CC

comm

écution provisoire de la faillite personnelle prononcéec/M. X

613723eecd58014677410070

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance de référé attaquée, rendue par le premier président de cour d'appel, qu'à la suite de la mise en liquidation judiciaire de la société Arenor

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02765_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Par mémoire enregistré le 2 mai 2023, la société Alti Arena conclut aux mêmes fins que la requête, par le même moyen.

Source officielle
CC

comm

613724a4cd580146774172d6

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

décisions le montant restitué pouvait être diminué des pertes résultant de la défaillance des clients du CCME qui auraient entamé le fonds de garantie ; que le CEPME a consenti à la société Garage des arènes

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-A-01

droit de la concurrence

22 janvier 2019

22 janvier 2019

concernant un projet de décret relatif au dispositif d’accès régulé à l’électricité nucléaire historique (ARENH)

Résumé IA — à vérifier
TA

8ème Chambre

DTA_2009985_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

La société d'exploitation de l'ARENA, qui gère la salle de spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli un concert de Kassav le 11 mai 2019.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd93f06fb08bf24eda342b6

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

[G] [I] Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SIX MARS DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68f9b6c80a84a5e5f0016808

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

de la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Monsieur [Z] [E], représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant/Postulant,

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2201339_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

ou dans un autre département.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69e06e06cdc6046d47688111

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

prononcée le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03048_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Société d'exploitation de l'Aréna, qui exploite le stade couvert de 40 000 places " Paris La Défense Aréna ", inauguré le 16 octobre 2017, conteste les titres de

Source officielle
TA

8ème Chambre

Racing 92c/Toulouse le 31 mars 2019

DTA_2007491_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

La société d'exploitation de l'ARENA, qui gère la salle de spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli des concerts de Mylène Farmer les 7, 8, 11, 12, 14, 15, 18, 19 et 22 juin 2019, de Rammstein les

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2105999_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

La société d'exploitation de l'ARENA, qui gère la salle de spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli des concerts de Patrick Bruel les 6 et 7 décembre 2019, de Big Flo et Oli les 26 octobre 2019 et

Source officielle
CC

civ3

61372200cd580146773f9625

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

siège social rue Benoit Mallet Stevens, Forum ville active, à Nîmes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1 ) la SCI des Arènes

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6e2347c7caf29d4c4fa9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Anne Lovigny, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant DEFENDEURS à l'incident SARL Cambrésis Arena

Source officielle
CC

civ3

6137228fcd580146773fe770

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Arena, dont le siège est

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100551_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 15 mars 2021 et le 17 mars 2022, Mme A B, agissant en qualité de présidente de la société Alti Arena, demande au

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00190

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[Q] et [Z] ont créé en 2011 la société Sport and Five, devenue la société S-Arena, tandis que M. [V] [W] constituait, avec son frère M. [K] [W], la société Dack Sport qui engageait M. [V] ; que MM.

Source officielle
CA

16e chambre

635237c48c924eadffcc4aec

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

] [N] [P] épouse [B] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Février 2022 par le Juge de l'exécution de [Localité 5] N° RG : 21/03606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Source officielle
CA

16e chambre

6349008563d497adffda4342

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

le : 13.10.2022 à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marc MONTAGNIER de la SELARL ELLIPSIS, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE

Source officielle