du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte des chefs de destruction de preuves, recel de cadavre, non-respect des dispositions réglementaires relatives aux soins de conservation des dépouilles

. ; "aux motifs que, postérieurement au retrait des enfants, X... écrivait à sa femme une lettre dans laquelle il menaçait elle et son père en ces termes : "mon seul souci, c'est de dépouiller la peau

plusieurs exemplaires, elle n'établit pas que le prévenu ait conservé des documents uniques ; que, dès lors, il n'apparaît pas que la société PFA Vie, contrairement à ce qu'elle soutient, ait été dépouillée

l'existence de toute intention libérale des époux [W], que le propriétaire d'un bien rural peut librement disposer de son bien à titre gratuit, sa volonté de gratifier le donataire de son choix et de se dépouiller

l'existence de toute intention libérale des époux [A], que le propriétaire d'un bien rural peut librement disposer de son bien à titre gratuit, sa volonté de gratifier le donataire de son choix et de se dépouiller

l'existence de toute intention libérale des époux [T], que le propriétaire d'un bien rural peut librement disposer de son bien à titre gratuit, sa volonté de gratifier le donataire de son choix et de se dépouiller

l'existence de toute intention libérale des époux [E], que le propriétaire d'un bien rural peut librement disposer de son bien à titre gratuit, sa volonté de gratifier le donataire de son choix et de se dépouiller

-X... à leurs torts partagés, alors, selon le moyen, que la relation adultère reprochée à un époux peut être dépouillée de tout caractère fautif en raison du comportement de l'autre, notamment d'un adultère

qui détenait le prix de vente de son bien ; qu'en effet si le propriétaire privé de l'action en revendication contre l'acquéreur de bonne foi dispose, contre le vendeur par le fait duquel il a été dépouillé

communauté légale, que le bien exproprié a été acquis postérieurement à la date du mariage, qu'il appartenait en conséquence à l'expropriant, dans le cadre de l'enquête parcellaire, d'une part, de dépouiller

évoquant et en statuant au fond sur le prononcé du divorce sans que les parties aient été à même de s'expliquer à nouveau sur les griefs avancés et sur les manquements de nature en toute hypothèse à les dépouiller

qu'en statuant ainsi la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1105 et 1106 du Code civil; 2°/ que la donation entre vifs est un acte par lequel le donateur se dépouille

.* DEPOUILLEMENT - SCRUTATEURS - ABSENCE - CONSEQUENCES.

que, selon les déclarations de Z..., au cours des vacances de Toussaint de l'année 1985, alors que son épouse était absente, Edmond X... était venu la retrouver dans la chambre, l'avait caressée, déshabillée

Les éléments de violence et de contrainte résultent du fait que l'intéressé a utilisé la force pour plaquer la jeune fille au sol, la maintenir puis la déshabiller et parvenir à ses fins.

. ; j'ai vu son cul à l'air, je l'ai caressée sur les fesses et les seins ; je me suis allongé à côté d'elle alors que j'étais déshabillé et en slip, je lui ai caressé les fesses, la poitrine, et tout

rendue coupable des faits reprochés ; que cela résulte notamment : des déclarations concordantes et réitérées en confrontation de Y..., qui affirmait que son frère X... l'avait de façon régulière déshabillée

de visites faites à sa mère, Mme [M] [U], à la clinique et notamment la réflexion faite à celle-ci par un membre du personnel soignant, qu'elle pouvait se lever et qu'il faudrait bien qu'elle se débrouille