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396 résultats pour « Dodou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8868f

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

(Par mandat de son Directeur) INTIME : Monsieur Guillaume CHASTENET DE GERY Y... 169, rue Juliette DODU 97400 ST DENIS Représentant : Me Patrick GARRIGES (avocat au barreau de SAINT DENIS) DÉBATS : En

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b503

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Dont l'étude est au no ... 97410 SAINT- PIERRE, Représentés tous deux par Me Henri BOITARD, avocat au barreau de saint- Pierre - LA BNP PARIBAS RÉUNION, Dont le siège est au no 67 rue Juliette Dodu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01415

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

dodo " Ces propos sont totalement incompatibles avec une fonction de soignant et nous ne pouvons pas admettre de tels débordements quelles que soient les excuses que vous pouvez évoquer.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2507385_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

placés sous leur surveillance, lui reprochant notamment de crier en leur présence, de les dénigrer, de les forcer à manger ou de les punir de manière inadaptée en les privant de leur tétine ou de leur doudou

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2311177_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Dogou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète du Val-de-Marne

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100751

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

M..., né le [...] à Doudou (Comores) le 26 août 1991.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:463491.20240514

Admin. suprême

14 mai 2024

14 mai 2024

D a participé aux deux guerres de Tchétchénie, fournissant une aide logistique aux combattants de sa famille lors de la première et combattant, lors de la seconde, sous les ordres de Dokou Oumarov, fondateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d4f

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

NATURE DE LA DÉCISION : CONTRADICTOIRE DEMANDEUR Monsieur Jean-Claude X... ... 31230 L ISLE EN DODON Représenté par la SELARL DESPRES NAKACHE, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2422039_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

A..., représenté par Me Kouassi Dogou, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2411584_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Guiral, - et les observations de Me Adjacotan Dossou, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02483

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

A..., avec des intentions pacifiques, pour rapporter le doudou et la sucette de sa fille et discuter de la situation, alors qu'il ressort clairement des déclarations de son fils Maxime que son but était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91207

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

De leur relation, le pédopsychiatre dit, pour illustrer leur relation, que Océane est le "doudou" de sa mère.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661a20384cfa010008a2d891

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Janvier 2023 APPELANTE : Madame [E] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Sophie LE MASNE DE CHERMONT, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Marion DODEUR

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2503642_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

A..., représentée par Me Dodeur, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 avril 2025 par laquelle le préfet de zone de défense et de sécurité Ouest a refusé de reconnaître l’imputabilité

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2302946_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Mme E B, ressortissante sénégalaise, née le 20 janvier 1990 à Dondou, a sollicité le 19 janvier 2021 la reconnaissance du statut de réfugié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86645

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

, décision attaquée en date du 19 Avril 2000, enregistrée sous le n 99/943 D'une part, ET : Madame Claudine X... née le 21 Octobre 1941 à PUYLAUSIC (32220) Demeurant Quartier Lagarde 31230 L ISLE EN DODON

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0e41c25a97f0381f53ff

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

La Sarl Kele soutient que la lettre de mission lui est inopposable pour avoir été signée non pas par le gérant Dossou mais par Monsieur [M], gérant de fait. 5.

Source officielle
TA

2ème chambre - JU

DTA_2100847_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mars 2021, Mme D A, représentée par Me Dossou-Gbete, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 4 mai 2020 par laquelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01440_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

d'étudiante, et qu'elle a connu différentes expériences professionnelles en tant que serveuse dans la restauration de septembre 2015 à août 2016, garde d'enfants au sein de la société " Sage comme un doudou

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa2251a34ad10008581870

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Toujours vis-à-vis de ce jeune, le mois précédent, vous auriez retourné à deux reprises son lit, écrasant ainsi ses doudous sous le matelas retourné.

Source officielle