CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

215 résultats pour « Dufourburg »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

66c6d4823aa9e47470f6aaf4

Appel

20 août 2024

20 août 2024

COFIDIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat au barreau d'ANGERS

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

65b0b98a8d0ccf000877e45b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

21600221 INTIMEE : SAS FITECO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a16832ecdc6046d47117f13

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

RENVOI : Association [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

634f955ab5afe5adfff2896a

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

SARL STRATEGIE INVESTISSEMENT & COURTAGE [Adresse 1] [Adresse 1] SA MMA IARD [Adresse 2] [Adresse 2] MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

635cc3400d69e87f74e6bfe7

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Antoine BARRET de la SCP BARRET & MENANTEAU - AVOCATS & CONSEILS, avocat au barreau d'ANGERS, substitué à l'audience par Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e88b513ea43407b9fbaa96

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Associés, avocat plaidant au barreau de PARIS Société DS SMITH PACKAGING [Localité 17] venant aux droits de la SASU EUROPAC CARTONERIE ATLANTIQUE [Adresse 24] [Localité 17] Représentant : Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62848f70498a54057d102cf2

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

] [Adresse 2] [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/005621 du 06/07/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) Représenté par Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aadd

Appel

12 février 2008

12 février 2008

MONOPOL 56 avenue Bernard Palissy-Zone industrielle de Auréats-26014 VALENCE représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me Joseph GIBOIN, avocat au barreau d'ANGERS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69f1a158cdc6046d47ee72ef

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, venant aux droits de la SA COVEA RISKS en qualité de co-assureur [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

65a77d398121050008662ba8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Date naissance 3] 1964 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [E] [X] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc93

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

KPMG sous l'enseigne KPMG ENTREPRISES 160 avenue Bollée-72016 LE MANS CEDEX 02 représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me BITTOUN substituant Me Jean-Claude GOFARD

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

642fb5d1cece1704f5747426

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Adresse 8] [Localité 6] SAS FITECO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] [Localité 3] Représentés par Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b8

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

ACE INSURANCE 8 avenue de l'Arche-Le Colisée-92419 COURBEVOIE CEDEX représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me Jehan DE POUQUES, avocat au barreau de TOURS COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

62d79ab071d9f5effbdf296d

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

HOTEL SAINT JULIEN, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

689c1e8821a9b237fdb6fd28

Appel

12 août 2025

12 août 2025

COFIDIS venant aux droits de la Société PROJEXIO [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 21084 et par Me Xavier HELAIN

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6811b6da44bf0d1935aef908

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

DECATHLON FRANCE, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

660e43050740db0008fa923f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COFIDIS [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20049 et par Me Xavier HELAIN, avocat plaidant au barreau de l'ESSONNE

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

635b7183b201587f74be0110

Appel

18 août 2022

18 août 2022

DISTRIBUTION agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 31] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68e5f346e11beca089b88dda

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

naissance 3] 1991 à [Localité 18] (44) [Adresse 1] [Localité 8] Monsieur [F] [J] né le [Date naissance 6] 1998 à [Localité 18] (44) [Adresse 1] [Localité 8] Tous représentés par Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69679c85cdc6046d474544ca

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

mars 1963 à [Localité 7] (72) [Adresse 2] [Localité 6] Madame [F] [V] épouse [I] née le 10 avril 1961 à [Localité 10] (53) [Adresse 2] [Localité 6] Tous deux représentés par Me Sophie DUFOURGBURG

Source officielle

Page 10 sur 11

← PrécédentSuivant →