Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
671894a6d8ceca1cd7019152
22 octobre 2024
22 octobre 2024
dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Décision attaquée : n° 17 / [Localité 1] rendue par le TJ hors JAF, JEX
Source officielleChambre A - Civile
653a0662d0451e8318d0e97f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 5] CHAMBRE A - CIVILE CM/CL DECISION : TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de8
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Représentant : Me Charles-emmanuel ANDRAULT, substitué par Me FERRY, de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Monsieur Yoann Y... ...
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000030509774
17 avril 2015
17 avril 2015
Christophe Pourreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bénabent, Jehannin
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf2637903080c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
N° RG 21/08671 - N° Portalis DBVX-V-B7F-N7GY Décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de ROANNE en référé du 10 novembre 2021 RG : 21/00127 S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
6684ead5a0de54ff609f7d66
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Gwenaëlle PHILIPPE , avocat au Barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006533
15 juin 2007
15 juin 2007
16 décembre 2004 portant prorogation de l'habilitation des diplômes inscrits à l'annexe de l'arrêté du 4 mai 1995 modifié en tant qu'il proroge jusqu'au 28 août 2007 l'homologation du brevet fédéral Jet
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018259643
21 janvier 2008
21 janvier 2008
casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques ; Vu l'arrêté ministériel du 26 août 1987 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1959 relatif à la réglementation des jeux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201915
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Emmanuel et Philippe X... ont assigné M.
Source officielle2ème chambre
67908997a212a19f662df632
21 janvier 2025
21 janvier 2025
21/01/2025 ARRÊT N°30 N° RG 23/00846 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PJU2 MN AC Décision déférée du 03 Février 2023 TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle6e chambre
6036616fdbf64802cabfc188
3 novembre 2015
3 novembre 2015
Jugement rendu le 02 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° chambre : 01 N° RG : 12/00635 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Emmanuel
Source officielleChambre Commerciale
64b8d0cea5d4a205dbc5cea2
19 juillet 2023
19 juillet 2023
D'APPEL DE [Localité 3] Troisième Chambre Civile et Commerciale Ordonnance n° du : 19 juillet 2023 N° RG 23/00368 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F62G Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX
Source officielle4ème Chambre
686f4c90d3976f57d00d311a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 04 Novembre 2023 Date de la saisine : 06 Novembre 2023 Date de la décision attaquée : 03 OCTOBRE 2023 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TJ HORS JAF, JEX
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008218432
26 juillet 2006
26 juillet 2006
séance publique : - le rapport de Mme Martine Jodeau-Grymberg, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la FEDERATION FRANÇAISE DE BRIDGE, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielleService des référés
6660ad22034fdec52d9ea394
2 mai 2024
2 mai 2024
PARIS ■ N° RG 24/53080 N° Portalis 352J-W-B7I-C4XTN N° : Assignation du : 26 Avril 2024 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 mai 2024 Par Emmanuelle
Source officielleService des référés
669ea32ee2a18bd08ce44a5c
22 juillet 2024
22 juillet 2024
N° RG 24/51458 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4BAU N° : 9-CB Assignation du : 15 février 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officielleChambre 2-4
6532196c9e4ea48318f5a8c4
18 octobre 2023
18 octobre 2023
N] [D] C/ [F] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maïlys LARMET Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX
Source officielleChambre Commerciale
66ff85c0a4ff9ec259c097d2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 5] N° RG 22/02054 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GUMO Copies le : 03/10/24 à la SELARL DA COSTA - DOS REIS Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf2
23 avril 2008
23 avril 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.
Source officielle1ère chambre
6349001663d497adffda4146
13 octobre 2022
13 octobre 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/01691 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IA4C ET -AB TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePage 10 sur 108
JEZEQUEL, Julien, Patrick, Emmanuel, Jezequel
06/02/2025
Voir →
JEZEQUEL, Julien, Patrick, Emmanuel, Jezequel
21/09/2021
Voir →
JOLIS JARDINS, JEZEQUEL, Sébastien, Emmanuel
28/02/2009
Voir →