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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HO-recours JLD
62624829b1a50c277d4c5b2f
21 avril 2022
les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assisté de Mme Emmanuelle
J.L.D.
658c79e02c4a0d96dc2354a4
26 décembre 2023
Monsieur [V] [P] né le 10 Mai 1995 à LOGAR de nationalité Afghane Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Jean-Emmanuel
CHAMBRE 1 SECTION 1
603310badb76d782c734bdc6
5 octobre 2017
prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice Zavaro, président de chambre Bruno Poupet, conseiller Emmanuelle
8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042365899
25 septembre 2020
Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la
Service des référés
669ea331e2a18bd08ce44af6
22 juillet 2024
N° RG 23/58088 - N° Portalis 352J-W-B7H-C24C6 N° : 2-CB Assignation du : 26 octobre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle
Cour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92234
2 avril 2015
né le 07 Avril 1954 à ORANGE (84100) ... 84100 ORANGE Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Serge BILLET, Plaidant, avocat
CH1 Référés
69fd082fcdc6046d47fa814b
1 avril 2026
N° RG 26/00107 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I3V4 DEMANDERESSE Madame [F] [C] [T] née le 24 Avril 1972 à [Localité 1] ([Localité 2]-ET-[Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuelle
Chambre 4-8a
681063e44a3347c4e4cc4d96
28 avril 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************
REFERES 1ère Section
67f4140b4e0040aa3735c45b
7 avril 2025
Par Emmanuelle PERREUX, Présidente du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.A.S.
6e chambre
60332e322ee8579f541427b7
12 septembre 2017
Décembre 2016 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00553 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Pôle 6 - Chambre 2
603510e584f6793d6975c22e
23 juin 2016
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Juillet 2015 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section activités diverses - RG n° F14/8643 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [Y] [U] Chez Me Emmanuel
3ème Chambre
DTA_2402537_20240925
25 septembre 2024
Emmanuelli, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique du 4 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
6253cc3fbd3db21cbdd8f9a2
10 juillet 2012
1, rue Jean Mermoz ZAE Saint Guénault 91002 EVRY représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant maître Daniel Julien NOEL, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Emmanuel
4ème chambre commerciale
652a308c7ed1ea83181124f6
13 octobre 2023
HEITIARE Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2023 à Me Marie MAZARS Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
1ère CHAMBRE CIVILE
660e43070740db0008fa92a1
3 avril 2024
suivant déclaration d'appel du 01 septembre 2021 APPELANTE : [D] [P] [K] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Emmanuel
6253cd4abd3db21cbdd92d67
20 janvier 2016
2015 auxquelles il est expressément référé pour plus ample exposé de ses moyens et prétentions, Mme Ciléia Y... demande à la cour de : - homologuer l'accord sous seing privé du 17 avril 2015 et si mieux
6253cd51bd3db21cbdd92edb
17 février 2016
Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
6253cd52bd3db21cbdd92ee3
Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
3ème chambre
677f661ae034c1f8dc458839
8 janvier 2025
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [Z] [G] [Adresse 5] [Localité 3] / France Représenté par Me Emmanuelle
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03607
30 janvier 2018
Emmanuel X..., M.
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