, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la Société de développement floral Moreux fleurs, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque,

[P] a été engagé en qualité de VRP par la société de Diffusion florale le 30 mai 2008.

demande au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 6 rue Florion

cependant, le dynamisme et la compétence professionnelle d'Henri X..., attestés au cours de la procédure par ceux qui l'avaient approché dans son travail, laissaient espérer un proche avenir plus florissant

celui-ci, le 12 juillet 1986, sur ordre de la société SKD, la Bank Melli Iran (la banque) a délivré en faveur de l'acquéreur DIO une garantie de bonne fin à première demande à concurrence de 3 872 200 florins

responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit : 1 / de la Société française de transmissions florales

discutés avaient été constatés par le contrôleur du travail dont les conclusions étaient corroborées par les déclarations de l'employé intérimaire Huguet, du témoin Sayegh et du capitaine de police Florin

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [T], Madame [U] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florian CANDAN Pôle civil de proximité ■ PCP

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG , GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 15 mars 2016, RG n° 14/02136), que la société Arcelormittal Atlantique et Lorraine (la société Arcelormittal), qui utilise, dans son établissement industriel de Florange

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe TCR par Florac SAS et Chequers Partenaires SAS

B... s'était interdit de concurrencer, ne comprenait pas également la sous-location de ses entrepôts de stockage, comme le mentionnait le procès-verbal d'assemblée de la SCI Florinter du 17 mai 1983, et

William B..., juge à la cour de district des Etats-Unis pour la Floride du A... ; "aux motifs qu'à titre liminaire, John X... sollicite dans le mémoire déposé par son conseil, le renvoi de l'affaire

d'avoir rejeté sa demande tendant à l'admission de trois créances du Fonds de développement africain (le FAD) d'un montant respectif de 1 380 528,19 et 2 365 219,18 livres sterling et de 12 548 800 florins

[E] [T], né le 10 Avril 2006 à [Localité 1] (TUNISIE), de nationalité Tunisienne, (se déclarant à l'audience né en Lybie) ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance

[I] [Y] [Q], né le 11 Juillet 1993 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 18 Avril 2026 à 15

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière Résidence Malardeau Floirac, dont

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Toulon, 9 juin 2000), que, par jugement en date du 2 juillet 1999, la société Le Floréal

DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Débats à l'audience du 19 mai 2026 DANS LA CAUSE relative à la demande de maintien de l'activité en liquidation judiciaire de : FLORIS

[Y] [J], appelant, assisté de Me Florian WASSERMANN, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de [I] [E], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du