Frédéric X..., de Mme C..., de MM.

d'outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique ; "aux motifs qu'il ressort suffisamment du témoignage de Gérard Y... que la Cour a jugé particulièrement crédible, et de l'audition de Frédéric

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 1999, qui, pour discrimination raciale et complicité, les a condamnés, respectivement, à 3000 francs

Statuant sur le pourvoi formé par : - la Société MARINE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric

Frédérick, - LA SOCIETE "LEGO COMPANIA MARITIMA", parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 avril 1993, qui a confirmé l'ordonnance du

Frédéric, - Y...

Frédéric X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à délivrer les bois à M.

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Fontainebleau, 4 octobre 2001) que le jeune Frédéric

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 janvier 2001, qui, dans l'information suivie notamment pour trafic de stupéfiants en bande organisée

Frédéric, - Z... Daniel, - X...

la surveillance était manifestement insuffisante puisque si une vingtaine de vigiles avaient été dépêchés par la société Bafalo Sécurité, c'était pour l'ensemble des attractions et du site, et seul Frédéric

desquelles la poursuite est intentée, avec indication des textes dont l'application est demandée ; qu'en l'espèce, le réquisitoire pris à la suite de la plainte avec constitution de partie civile de Frédéric

Frédéric, - X...

d'inscription de la condamnation au bulletin numéro 2 du casier judiciaire, alors « qu'il résulte des mentions de l'arrêt, d'une part, que lors des débats la cour était composée de Olivier Geron, président, Frédéric

sur la droite, avant de s'éloigner en piquant vers la rivière, puis de se cabrer en ouvrant à gauche; que l'adjudant Pascal B... n'a plus revu, pour sa part, le Fouga Magister, mais le capitaine Frédéric

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1989, qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires commis sous

Frédéric, - Y...

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2006, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 euros