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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JU 9ème chambre
DTA_2400659_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2404833_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. M.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2406802_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407401_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407589_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2408377_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2408822_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2500036_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2500057_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2500154_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411175_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411917_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2513677_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514558_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2515253_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2515540_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507198_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2600653_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602768_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509584_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
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