Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Chambre
68e01de674e929a9d8faef12
2 octobre 2025
2 octobre 2025
00929 - N° Portalis DBXO-W-B7I-CZ2N AFFAIRE : [M] [P] C/ [T] [C] [J] [F], Organisme CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE - CPAM Composition du tribunal Président : Monsieur Stéphane GENICON
Source officiellePremière Chambre
686d6b60a2273490db10a251
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Français JUGEMENT DU : 08 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00804 - N° Portalis DBXO-W-B7I-CZK4 AFFAIRE : [D] [S] C/ Société PREMIUM AUTO 24 Composition du tribunal Président : Monsieur Stéphane GENICON
Source officielleChambre Civile
6890771ce3f00621da665ac1
4 août 2025
4 août 2025
François GENICON, Président de chambre, président, M.
Source officielleChambre commerciale
67908b344143037ceabfbfe1
20 janvier 2025
20 janvier 2025
François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre Civile
686647d1677a6ea52042bfdf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
François GENICON, Président de chambre, président, M. Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fc
10 juin 2004
10 juin 2004
Zola 75739 PARIS CEDEX 15 représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me SALAUN, avocat Monsieur Emile Y... 6 rue Jeanne Sable 53200 CHATEAU GONTIER représenté par la SCP BAZILLE & GENICON
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d4
13 septembre 2004
13 septembre 2004
CHAUDET, avoués assisté de Me Mary PLARD, avocat INTIMÉE : Madame Martine Z... divorcée X... née le 13 Avril 1950 à PARIS (13 EME) 21 rue Louis Lumière 44000 NANTES représentée par la SCP BAZILLE J.J., GENICON
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895bf
6 septembre 2007
6 septembre 2007
. & GENICON S., avoués assisté de la SELARL DANO, AVELINE, JANVIER & ASSOCIES, avocats Madame Maguy X... née Y... ... 29870 L'ABER WRAC'H représentée par la SCP BAZILLE J.J. & GENICON S., avoués
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf6
6 novembre 2007
6 novembre 2007
. & GENICON S., avoués assistée de Me Bruno A..., avocat INTIMÉS : S.A. CIO ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8695e
11 juin 2003
11 juin 2003
DE LA RUE AU FIL 16 rue au Fil 29600 MORLAIX représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de Me François CADRAN, avocat INTIME : Monsieur Nicolas X... 18 rue au Fil 29600 MORLAIX représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8697d
21 mai 2003
21 mai 2003
DEMIDOFF, avoués assisté de Me FRETIN BATHILY DANET CADIOT, avocat INTIMEES : AMICALE DES INSPECTEURS DU RESEAU AGENT GENERAL AXA 5 rue des Mimosas 47310 ROQUEFORT représentée par la SCP BAZILLE & GENICON
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a6a
25 septembre 2003
25 septembre 2003
. [**][**] APPELANT : Monsieur Jean Luc X... 17 rue Condorcet 29200 BREST représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués INTIMEE : Syndicat des copropriétaires de l' IMMEUBLE SIS 43 RUE YVES COLLET
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c06
11 juin 2003
11 juin 2003
DE LA RUE AU FIL 16 rue au Fil 29600 MORLAIX représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de Me François Y..., avocat INTIME : Monsieur Nicolas B... 18 rue au Fil 29600 MORLAIX représenté
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a00a
11 septembre 2007
11 septembre 2007
donation partage dans les rapports entre le Crédit Mutuel et M X..., Confirme le jugement en ses autres dispositions Condamne les appelants aux dépens et dit qu'ils seront recouvrés par la SCP BAZILLE-GENICON
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6868b37475a2d196dbc19133
4 juillet 2025
4 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : B1193 INTIMÉS Madame [I] [Z] née le 08 Avril 1986 à [Localité 18], [Adresse 16] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée et assistée de Me Domitille GERNIGON
Source officielleChambre Civile
69f97ac6cdc6046d47a13ec6
4 mai 2026
4 mai 2026
François GENICON, Président de chambre, président, M. Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre Civile
69f97ac9cdc6046d47a13f98
4 mai 2026
4 mai 2026
François GENICON, Président de chambre, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c13
10 décembre 2003
10 décembre 2003
SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Jean-Edouard ROBIOU DU PONT, avocat INTIMÉE : ASSOCIATION GENERALE DES MEDECINS DE FRANCE 9 rue de Bouillé 44000 NANTES représentée par la SCP BAZILLE & GENICON
Source officielleCour d'Appel
Madame D... et les actions engagéesc/Martine X
6253c9cabd3db21cbdd89390
13 septembre 2007
13 septembre 2007
. & GENICON S., avoués assistée de Me LALLEMENT, avocat INTIMÉE : VR BANK SÜDPFALZ eG, établissement de crédit de droit allemand sous forme de société coopérative Waffenstrasse 15 à D 76829 LANDAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a413
14 septembre 2007
14 septembre 2007
. & GENICON S., avoués assisté de Me BAZIRE, avocat Par ordonnance du 11 septembre 2006 le juge des référés du tribunal de grande instance de BREST a débouté Ronan X... de la demande de production de
Source officiellePage 10 sur 20