réprime les atteintes sexuelles commises avec violence, contrainte, menace ou surprise; que la cour d'appel ne pouvait infirmer le jugement entrepris et retenir la culpabilité du prévenu, motif pris du geste

menaces proférées, les contraintes imposées, les pressions exercées par un supérieur qui abuse ainsi de son autorité, pour obtenir des faveurs de nature sexuelle ; que dès lors en déclarant que par des gestes

fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, qu'il résulte du tableau n° 57 des maladies professionnelles, relatif aux affections périarticulaires provoquées par certains gestes

B..., l'entraîneur arbitre était tenu à une vigilance particulière et aurait dû faire arrêter le combat ou le geste de M.

confirmé par les deux candidates qui n'ont pas déposé plainte mais qui ont trouvé son comportement étonnant ; que les deux enseignants ayant également témoigné ne peuvent au vu de la furtivité de ses gestes

... s'est livré à des impositions, en des parties intimes des femmes qu'il recevait comme clientes, il a agi par surprise, obtenant des faveurs sexuelles en trompant les victimes sur la réalité des gestes

revolver pointé à 20 cm du cou de la victime, donc à portée immédiate d'une main susceptible de s'en saisir pour la retourner contre son légitime détenteur (...), il est vraisemblable, à la vue d'un geste

établissement ; que Marie-Laure Y... accuse le prévenu de façon à la fois précise et détaillée d'avoir pratiqué sur elle un examen gynécologique dont la seconde partie comportait selon la victime des gestes

absolument un contrôle constitué en un premier temps par une coelioscopie, complétée, si nécessaire, par une laparotomie ; que le docteur Z... ne peut reprocher au docteur B... d'avoir interrompu son geste

X... et L... ont contracté avec Mme G..., épouse W..., une convention de gestation pour autrui, aux termes de laquelle celle-ci devait porter, contre rémunération, l'enfant qu'elle concevrait à l'aide

M. et Mme X... font grief à l'arrêt d'annuler l'acte de naissance consulaire d'Estelle, née le [...] à Bombay, alors, selon le moyen : 1°/ que lorsque la filiation d'un enfant né à l'étranger par gestation

dossier ; qu'il ressort des déclarations constantes de la partie civile que le prévenu a agi par surprise et contrainte, lors d'un examen médical ; que les faits dénoncés ne peuvent être assimilés à des gestes

coupable d'atteintes sexuelles avec violence, contrainte ou surprise, sur mineure de 15 ans et avec cette circonstance qu'il est l'ascendant de la victime ; "aux motifs que X... a reconnu avoir eu des gestes

l'élément matériel, et ne peut être déduit de la seule constatation que l'élément matériel pourrait " objectivement " conduire à la mort ; qu'en se bornant à déduire l'intention de tuer du seul fait que le geste

exagération ; quant aux témoignages recueillis, ils ne suffisent pas à caractériser les faits reprochés; en conséquence, au terme de l'information, il n'est pas établi que Christian Z... ait eu des gestes

avec sa jambe droite, alors qu'il était couché au sol ; que le fait d'avoir terminé le balayage, alors que la balle était plus la cible que celui-ci, ainsi que la violence nécessairement apportée au geste

que X..., qui a manifestement usé des mêmes procédés, oppose que les deux fillettes les ont relatés de la même manière" ; ""que la jeune Sophie a confirmé qu'elle faisait l'objet de caresses et de gestes

que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable des faits poursuivis sur la personne d'Elise Y... et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs adoptés du jugement que, tétanisée par le geste