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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a5
2 avril 2013
Trois enfants sont nés : - Sophie, le 19 novembre 1992, - Caroline, le 17 mars 1994, - Guillaume, le 10 février 1998.
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469846.20230602
2 juin 2023
Guillaume Larrivé, maître des requêtes, - les conclusions de M.
6253ca10bd3db21cbdd89f0b
23 janvier 2008
COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 Janvier 2008 APPELANTE : Madame Martine X... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée
4ème Chambre
DTA_2101575_20240701
1 juillet 2024
A, ainsi que celles de Me Laurent, représentant le centre hospitalier Guillaume Régnier.
DTA_2202144_20260213
13 février 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Guillaume Régnier sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
6253c911bd3db21cbdd8721e
1 juillet 2004
François X..., O positif, a donné naissance le 12 juillet 1993, à la CLINIQUE JEANNE D'ARC à ROUEN, à un enfant prénommé Guillaume dont le groupe sanguin a alors été déterminé comme étant O négatif ;
1ère chambre
DTA_2101564_20240123
23 janvier 2024
Laureau, en sa qualité de mandataire judiciaire de la SAS Cormenier, à la garantir à hauteur de 90 % des condamnations prononcées à son encontre, sans que la SELARL Guillaume Laureau puisse utilement
14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d4a
21 avril 2022
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil le 06 Avril 2022, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicolette GUILLAUME
ECLI:FR:CECHS:2022:463217.20220921
21 septembre 2022
Guillaume Larrivé, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie Sirinelli, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, Sebagh
pl
60793b369ba5988459c3c4e2
9 mai 1984
Guillaume X..., demeurant ..., Stiring-Wendel, pris ès-qualités de représentant légal et civilement responsable de son fils X...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110234
5 avril 2018
Guillaume X..., domiciliés [...] , agissant tous deux tant leur nom personnel qu'en qualité d'ayants droit de Pascale Y..., contre l'arrêt
JLD
661ec466a0f6350336354a19
16 avril 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Madame [P] [E] épouse [W] née le 05 décembre 1986 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement
6253ca05bd3db21cbdd89d84
29 novembre 2007
NOVEMBRE 2007 No : No RG : 07 / 00081 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 20 Décembre 2006 Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT : Monsieur Guillaume
JCP - CIVIL2
66a3f160c63cd64a75c5298c
23 juillet 2024
L’affaire a été appelée à l’audience du 12 septembre 2023 puis renvoyée à l’audience du 05 décembre 2023 et du 14 mai 2023.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300009
18 janvier 2018
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires Guillaume
Chambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda9
17 juillet 2025
formé le 07 Juillet 2025 par Me Elodie BRAULT, avocat au nom de : Mme [I] [L] née le 16 Juin 1973 à [Localité 5] (35) [Adresse 1] [Localité 2] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Guillaume
Chambre Procédures Collectives 2
6a16ce30cdc6046d4717fc8e
13 mai 2026
En effet, cette dernière n'est pas suffisamment rentable pour faire remonter les dividendes auprès de la holding pour que celle-ci puisse s'acquitter de ses charges.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00904
5 juin 2019
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Guillaume à payer à MM.
Ch civ. 1-4 construction
695df72075782d5f060adc31
6 janvier 2026
NOVASTRADA [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Guillaume NORMAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0156 S.A.S.
Chambre 2-5
69d1ff86cdc6046d472c8113
16 janvier 2025
Guillaume Simon, juge-commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [H] [A], [Adresse 2], mandataire judiciaire liquidateur.
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