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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300030
14 janvier 2014
X... s'est pourvu en cassation le 14 décembre 2012 contre un arrêt rendu le 3 octobre 2012 par la cour d'appel de Besançon dans une instance l'opposant aux époux Y..., à la société Guyon, ès qualités de
Chambre Commerciale
688c4b10119f12788f059cc7
31 juillet 2025
BUREAU DE COORDINATION [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - et par Me Noémie ZERBIB, avocat au barreau
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201780_20230330
30 mars 2023
prononcer sur les conditions de leur prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Poitiers, le centre hospitalier régional universitaire de Tours et l'hôpital Armand Trousseau - La Roche Guyon
Cour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91963
15 juillet 2014
ni représenté Madame Marie-Line H... ... 72110 ST AIGNAN Représentée par Me Alain GUYON de la SCP GUYON ALAIN-CAO PAUL, avocats au barreau D'ANGERS Monsieur Stéphane I... ... 72170 MARESCHE Représentée
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10043
25 janvier 2023
domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° C 21-18.624 contre l'arrêt rendue le 2 avril 2021 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Marie Claude Guyon
Chambre 28 / Proxi fond
673e30b0acbbdac0b75b8812
15 octobre 2024
[Adresse 5] SYNDIC CABINET DEL SARTE PATRIMOINE Représentant : Maître Xavier GUITTON de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0261 C/ Monsieur [V] [D] Exécutoire
Charges de copropriété
6717ed126d8b1985f45f106e
10 octobre 2024
DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] - [Localité 2], représenté par son Syndicat en exercice, le Cabinet ABD GESTION AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Xavier GUITTON
65c3d93dc432ce7d11a6c922
11 janvier 2024
CABINET BOEGNER - MEROT - Cie (CBMC) AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Xavier GUITTON de l’AARPI AUDINEAU GUITTON - #D0502 DEFENDERESSE Mme [G] [K] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Ghislain
65c52a9190e44c41e7b3f475
31 janvier 2024
DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son Syndic en exercice, la Société FONCIERE ET IMMOBILIERE DE [Localité 2] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Xavier GUITTON
8ème chambre
695f809fcdc6046d479b86d9
7 janvier 2026
de la SELARL GUITTON & DADON, avocat au barreau de LYON INTIMÉ Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de la 8ème chambre, assistée de William BOUKADIA, greffier, Vu l'appel inscrit au greffe
695f80a2cdc6046d479b86e7
comm
6137247dcd58014677415e9c
30 mai 2006
crédit bail portait à l'origine sur une cintreuse type CS 60 VAD fournie par l'entreprise Bonnamy et qu'il a ensuite été modifié pour porter sur une cintreuse livrée en remplacement par l'entreprise Guitton
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01792_20230928
28 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiées (SAS) La Haute Couture du vin by Jean Guyon a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50452
12 juin 2025
____ Odech Pourvoi n° : M 24-21.611 Demandeur(s) : la société [Adresse 4] Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Défendeur(s) : la société La Haute Couture du Vin by Jean Guyon
1ère Chambre
68676399a9510a2e90cf258e
3 juillet 2025
[V] [P] Représenté par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT M.
6253ca2dbd3db21cbdd8a461
28 novembre 2007
La Rivière Basse 19120 ALTILLAC Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour)-Représentant : Me Jean-Michel PARAS (avocat plaidant au barreau D'AURILLAC) Mme Josiane F... épouse C...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1204DEC004059223
4 décembre 2025
Guyon, avocat exerçant à Montpellier.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00499_20251007
7 octobre 2025
le versement à Me Guyon de la somme de 1 200 euros sur le fondement des dispositions de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007666888
21 novembre 1980
OCTOBRE 1977 PORTANT CLASSEMENT PARMI LES SITES PITTORESQUES DE L'ENSEMBLE FORME PAR LA VALLEE DE L'EPTE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE MONTREUIL-SUR-EPTE, SAINT-CLAIR-SUR-EPTE, BRAY-ET-LU, LA ROCHE-GUYON
65a04085ea2f9efae430e978
21 décembre 2023
immeuble sis [Adresse 1] dont les références cadastrales sont Section EZ n°[Cadastre 2], représenté par son syndic, le cabinet [Adresse 7] PATRIMOINE [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Xavier GUITTON
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