Il est apparu ensuite des problèmes de sur échauffement des transformateurs dus à une puissance insuffisante et d'émergences sonores excessives consécutives à une conception de l'insonorisation ne tenant

demeurant Casi Castillar Asuncion SAN MIGUEL 1712 PARAGUAY représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P135, plaidant

Helin qui en effectuait le dépassement ; que, blessée, Mlle Z... a demandé réparation de son préjudice à M.

PRIMO COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS Audience publique tenue par Mme Hélène

Jérôme C..., 3 / Mme Hélène B..., épouse C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit : 1 / de M.

Ce jour-là, après avoir consulté les CV de «   Lola massage   », «   Claire 37 ans   », «   Katy   », «   Fesseuse   », «   Lapine   », «   Helena

: Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 5 Juillet 2018 devant Mesdames Hélène RAULINE et Marie-Hélène DELTORT, magistrats tenant

EXPRO, JCP de BOBIGNY - RG n° 19/06839 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée

[S] [Z], appelant, assisté de Me Hélène NICOLAS, avocat de permanence commis d'office, présente jusqu'au prononcé de la décision ; -M. le Préfet du Doubs, intimé, représenté par Me Dominique MEYER,

Minute n° Copie exécutoire le 13/01/2026 à Maître [L] [Z] de la SELARL [Localité 5] PIERRE - [T] [B] - [Z] [L] entre : Madame [V] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Hélène

KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

DÉFENDERESSE : Madame [I] [T] née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 8] demeurant chez Monsieur [K] [E] [Adresse 5] [Localité 4] non comparante ni représentée PRÉSIDENTE : Hélène

C/ Me Hélène GASCON, RG N : 00/00052 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du six mai deux mille deux, par Monsieur FOURCHERAUD, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL

la cour : Jugement rendu le 19 Janvier 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2022F00224 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hélène

B A, représenté par Me Echard-Jean, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative 1°) de prononcer la suspension de l'arrêté du 26 avril 2023

DU 16 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

La cour constate elle-même l'absence de dépens et écarte l'application du texte susvisé pour des considérations d'équité.

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience de référé cabinet du 29 janvier 2026 à 14h00 pour régularisation des conclusions et plaidoirie.

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Hélène Giami, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Ainsi, il ressort du rapport d'enquête sociale et notamment des informations recueillies auprès de la directrice d'école d'Héléna et du Centre Médico Psychologique (CMP) de Lille qu'Héléna a vécu de nombreux