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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
6937cecd50f2553032962ed6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
HENEO ORDONNANCE PRONONÇANT L'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 899, 901 et 930-1 du code de procédure civile) (n°158, 1 page) Nous, Nicolette GUILLAUME, magistrat
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
663f0a6b77bd580008464b13
2 avril 2024
2 avril 2024
HENEO agissant poursuites et diligences en la personne de son président y domicilié, représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224155_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Il soutient qu'il possède des revenus modestes et est hébergé depuis le 9 janvier 2021 au sein d'un foyer Hénéo. Par un mémoire, enregistré le 24 mars 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf57
22 août 2008
22 août 2008
H ET M HENNES ET MAURITZ 2-4 rue Charras 75009 PARIS représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Me Julien FRENEAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P 390 DEMANDERESSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6965f354cdc6046d471c506c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
HENEO agissant poursuites et diligences en la personne de son Président y domicilié , représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 - N° du dossier 26957 B ORDONNANCE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2218352_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Il résulte de l'instruction, et notamment d'une attestation de résidence de la société Hénéo, que M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2329179_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
compte de ses besoins et capacités ne lui a été faite dans le délai de six mois à compter de cette décision ; - il a obtenu par un autre biais un logement temporaire au sein de la résidence sociale Hénéo
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef7b
22 septembre 2011
22 septembre 2011
.-... 59124 ESCAUDAIN représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Dominique HENNEUSE, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué par Me BUVAT INTIMÉE Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035b6d5d14ca21e7139d6cf
11 mars 2016
11 mars 2016
H&M HENNES ET MAURITZ, agissant en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro B 398
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00446
6 mai 2014
6 mai 2014
la lettre V, marque déposée le 11 mars 2004 et enregistrée sous le numéro 04 3 279 135 pour désigner notamment les sacs à main, trousses de voyage et portefeuilles ; que reprochant à la société H&M Hennes
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bb0cdc6046d47a1749c
30 avril 2026
30 avril 2026
N° RG 26/01423 - N° Portalis DBVT-V-B7K-WV2X joint au dossier 26/00021 APPELANT Monsieur [Z] [T] Représentant : Me Bertrand Henne, avocat au barreau de Béthune.
Source officielleService des référés
677ecfd0b01eea4cf01a3f65
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS, Greffier, DEMANDERESSE Société HENEO
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c113ef607c90ab664c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
H & M HENNES & MAURITZ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 APPELANTE : Madame [O] [E] [Adresse 4
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b97
13 mai 2022
13 mai 2022
avocat au barreau de COMPIEGNE ET : INTIMES CGEA AGS AMIENS [Adresse 3] [Localité 7] Me FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER, avocat au barreau d'AMIENS Maître Frédéric HENNEAU
Source officielleciv2
Isabelle A..., ont exercé une action récursoirec/M. Z
613723bdcd5801467740d8e8
11 octobre 2001
11 octobre 2001
A..., épouse Henneuse, demeurant ..., 8 / de Mme Maria Y...
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c6d8
9 mai 1988
9 mai 1988
Henne, " président de chambre " ; " alors qu'aux termes de l'article 191 nouveau du Code de procédure pénale, tel qu'il résulte des dispositions de l'article 12-1, immédiatement applicables, de la loi
Source officielleJAF Cabinet 3
67365365944f91b65d3a2d2f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDEUR : Monsieur [O] [S] [H] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Bertrand HENNE
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302773_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La commune de Bayonne a fait effectuer des travaux de rénovation et d'extension du musée Bonnat-Helleu à partir de l'année 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85dfa
20 février 2002
20 février 2002
N° : 00/03378 Minute N° : 3M 02/00201 Copie exécutoire à Me Joseph WETZEL Me Patrice HENNERESSE le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRÊT DU 20 FÉVRIER
Source officiellecr
613724f6cd58014677419d00
19 avril 1988
19 avril 1988
du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt qui se borne à mentionner que la cause a été appelée, débattue et délibérée par MM. de Lagrevol, président, Hereus
Source officiellePage 10 sur 24