Henri Z., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

représentant légal de sa fille Anne Laure X... née le 14 / 11 / 88 à COSNE SUR LOIRE, prise elle-même en qualité d'héritier de M.

I H et de leurs filles, de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent situé 14 rue Henri Chrétien, à Nantes (44000), géré par l'association Les Eaux Vives.

1972, DEVENU DEFINITIF, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS-SUR-MARNE A DECLARE GAZ DE FRANCE ENTIEREMENT RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'INTOXICATION PAR GAZ DE VILLE SURVENUE AU SIEUR HENRI

issues de leur mariage, Anne-Marie épouse D... et Geneviève épouse X... ; que lors du mariage de leur fille aînée avec M.

énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué qu'Auguste Z... et Maria X..., son épouse, sont décédés respectivement les 21 janvier 1939 et 22 février 1948, laissant pour héritiers leurs deux enfants, Auguste et Henri

Pour le reste, avec mes filles, je pense que tu pourras également récupérer des meubles, tapis, tableaux, bibelots qui t'intéresseraient. Je l'ai écrit également aux filles.

Henri A... , domicilié [...]                    , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 2017, où étaient présents

G E, sous le pseudonyme Henri B.

Henri H., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1987 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 1re section), au profit de Mme Monique M., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque,

D..., de la SCP Waquet et Farge, avocat de la société Henry, les conclusions de M. Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

Entendue le jour même par le chef d'établissement, la jeune fille a déclaré " Il était derrière moi, il m'a palpé au niveau des fesses, donné des tapes ".

A... qui la suivait ; que lors de cette seconde collision les époux Z... et leur fille, ainsi que Marguerite A..., ont été blessés ; qu'enfin Henri A..., qui était descendu de son véhicule à la suite

MUNIZAGA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 17549 du 24/ 05/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Monsieur Henri

.- Z..., qui se trouve aux droits des bailleurs, l'autorisation de céder son bail à sa fille, Mme Aude X... ; que Mme X...- Z... a alors notifié à Mme Nadège Y...- X... un congé fondé sur l'âge ; que cette

HENRY, Conseiller M. BOUGON, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2006 (date indiquée à l'issue des débats) par M.

HENRY, Conseiller M. BOUGON, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2006 (date indiquée à l'issue des débats) par M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mlle C... a donné naissance, le 17 septembre 1962, à une fille prénommée Maryse ; que, par jugement du 26 juin

[J] [F], avec lequel elle était mariée sous le régime légal de la communauté réduite aux acquêts,Leur fille issue de leur union [E] [F], née le [Date naissance 1] 1991,Sa fille [T] [S], née le [Date naissance

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 3 juin 2010), que, par acte notarié du 21 octobre 1988, Henri X..., agriculteur, et Elvire