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1 057 résultats pour « Humber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0224JUD001998392

Admin. suprême

24 février 1997

24 février 1997

But at no time has Humo ever brought up anything to do with the judges’ private lives (sic) ...

Source officielle

Page 10 sur 53

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0218JUD001899091

Admin. suprême

18 février 1997

18 février 1997

   Mr Armin Nideröst-Huber is a Swiss citizen born in 1940 and resident in Rickenbach (Switzerland). 7.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1990:1023JUD001279487

Admin. suprême

23 octobre 1990

23 octobre 1990

   Mrs Jutta Huber, a Swiss national, resides in Zürich.

Source officielle
CC

civ2

61372272cd580146773fd1cc

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Michel C..., 6 / de Mme Gyslaine D..., épouse C..., domiciliés tous deux ... à Humes (Haute-Marne), 7 / de Mme Francisca H..., domiciliée chez Dominique I..., 151, résidence Camélias à Langres (Haute-Marne

Source officielle
CC

civ3

61372349cd58014677407cf6

Cassation

21 juillet 1999

21 juillet 1999

Jean-Pierre X..., demeurant 47, Pont de la Hume, 33470 Gujan-Mestras, 2 / de Mme Denise X..., son épouse, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613722fecd5801467740426a

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Teste de Buch, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre, section B), au profit de Mme Maryse Z... épouse X..., demeurant ..., La Hume, 33470 Gujan Mestras

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0718JUD004925522

Admin. suprême

18 juillet 2023

18 juillet 2023

   Les dispositifs associatifs      Le Hub humanitaire 64 .

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67eee3fab848dd6814c62547

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

HUBER TRANSPORTS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Florence LE BRIS-MUNCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R096 c/ Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 8] défaillante

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f97

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

Plastiques a eu recours à un fournisseur allemand Agra Hum afin de se procurer des chutes de bois provenant de collectes opérées en Allemagne ; que même s'ils sont destinés à être compactés pour constituer

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007734391

Admin. suprême

8 décembre 1989

8 décembre 1989

Pierre Huml, 2°) rejette la requête présentée par M.

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

69d9943ccdc6046d47d3b2f3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

STRASBOURG, le Pour le Procureur de la République Jugement notifié à : Avocat/case : Me Sophie COHEN-ELBAZ, vestiaire : 286 Avocat/case : Me Louise HUBER, vestiaire : 18SAS SOCIETE NOUVELLE [S]

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f15f

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HUBER

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007826929

Admin. suprême

8 avril 1994

8 avril 1994

La Hume à Gujan-Mestras (33470) et le SYNDICAT ARCACHONNAIS POUR LA SAUVEGARDE DU SITE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHAPELLE, dont le siège est ... ; ceux-ci demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Source officielle
CC

civ1

6137231ccd580146774058a2

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

selon les énonciations des juges du fond, que, se prévalant d'un cautionnement donné le 27 novembre 1986 par les époux René X..., à l'occasion d'un prêt de 180 000 francs, consenti à la société Nord Humus

Source officielle
CA

12e chambre

63c10a64bf9fd47c90a13e90

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[E] explique s'être connecté au compte de la société Car Data sur la plateforme Hub Score.

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à 5)

DCA_20BX04231_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

l'absence de preuve de la réception du recours gracieux par le pétitionnaire ; - le terrain d'assiette ne fait pas partie du lieu-dit les Bruyères, mais vient en extension du quartier aggloméré de La Hume

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1129REP001998392

Admin. suprême

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Cette citation concernait des articles parus dans l'hebdomadaire "Humo" en date des 26 juin 1986 (un article de 6 pages), 17 juillet 1986 (article de 2 pages), 18 septembre 1986 (article de 5 pages), 6

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0909DEC002385794

Admin. suprême

9 septembre 1996

9 septembre 1996

  The Chamber found inter alia that it was not yet in possession of the Court's judgment in the Huber v.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677d8b6cb032d83cfd3e9710

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Paul HUBER, Président du tribunal judiciaire de MEAUX assisté de Mme Laurence MATHIEU-VANDEWOORDE, Greffier, a été rendue l'ordonnance dont la teneur suit.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210514

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Laure Y..., nom d'usage Huber

Source officielle