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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03262
12 juillet 2016
musculaires au bras et dans le dos, poignets douloureux, douleurs au niveau des deux pieds, infections urinaires à répétition, maux de ventre, incontinences, mouvements incontrôlés des jambes, sensations
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10121
24 juin 2020
Il en est ainsi des mentions 'virement des Douceurs de Sava" sans indication du bénéficiaire ou "virement de Les Douceurs de Sava salaire", sans préciser qui de Mme W... ou de M.
civ1
61372133cd580146773f1d32
2 mai 1990
s'est quelque peu améliorée depuis qu'elle est séparée de son mari cette situation est cependant trop fragile pour permettre présentement de prendre le risque d'une modification alors surtout que le jeune
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936179
24 juillet 2009
jugement du 16 septembre 2003 du tribunal administratif de Dijon le condamnant à verser des indemnités aux consorts A et à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Yonne à la suite du décès du jeune
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0127JUD001090704
27 janvier 2011
Iliya Iordanov qui se plaignait de douleurs aux articulations et de vomissements.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa2251a34ad10008581870
18 janvier 2024
Toujours vis-à-vis de ce jeune, le mois précédent, vous auriez retourné à deux reprises son lit, écrasant ainsi ses doudous sous le matelas retourné.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2404623_20240417
17 avril 2024
Cette maladie chronique inflammatoire est associée à des douleurs des articulations de façon diffuse, et plus particulièrement, ces deux dernières années, des douleurs au poignet droit et aux petites articulations
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2316152_20240108
8 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er décembre 2023, Mme B A représentée par Me Jeugue Doungue, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article
ECLI:FR:CCASS:2014:C100392
9 avril 2014
Qui lui ont soulagé d'1/3 son potentiel digestif ; Lexomil fera sensation avec sa xypho-pubienne, quand la jeune fille ira à la baie des Citrons. Si elle le peu.
8ème chambre
5fe212a4334b522acfdab488
15 décembre 2020
d'Orient, -Constaté la résiliation du contrat de bail par le jeu de la clause résolutoire, -Dit que la société L'oriental SPA Douceurs d'Orient devra libérer les lieux situés [Adresse 12] dès
4 SS
CETAT:CETATEXT000007700773
11 juillet 1986
présentés pour la ville de Nice Alpes Maritimes , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 20 décembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Nice l'a condamnée à verser à la jeune
Chambre civile 1-3
6a191f5ecdc6046d47528d33
28 mai 2026
et de sécurité lors du jeu de paintball du 1er août 2016, - débouté Mme [X] de l'ensemble de ses demandes, - condamné l'association Raid aux dépens de l'instance, - débouté les parties de leurs demandes
4ème chambre
DTA_2105226_20230323
23 mars 2023
Dans ces conditions, il apparaît peu probable qu'une barrière ait pu être présente sur l'aire de jeux, une demi-heure après son ouverture au public, composé de jeunes enfants, sans qu'aucun autre incident
61372533cd5801467741bc9a
17 octobre 1989
temps, une laparotomie que lui imposait "une très haute probabilité d'une affection susceptible d'être mortelle" et dont aucun élément objectif du dossier ne permet de dire que l'état de santé de la jeune
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2313336_20231214
14 décembre 2023
présence de composantes lipomateuses intra canalaires postérieures et une cavité d'hydrosyringomyélie thoraco lombaire, puis, le 16 mai 2014, il a été observé une marche illimitée avec des chutes, des douleurs
61372420cd58014677412a16
17 mars 2004
le DIO le montant qu'elle s'était engagée à payer à première demande et qui avait été appelé par le DIO le 15 juillet 1997, sans lui opposer le prétendu engagement que celui-ci aurait pris auprès du donneur
3e chambre
626b8190d1fb03057d9a52fd
28 avril 2022
[H] est tombé au sol et a éprouvé de vives douleurs.
Chambre civile 1-2
67f5ff1fe523525b14ffd9b8
8 avril 2025
DOUNGUE Me Jeanine HALIMI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre
1ère chambre
DTA_2304030_20230727
27 juillet 2023
B A C, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 mars 2023 par lequel le préfet des Yvelines a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Chambre 3
DTA_2203230_20230202
2 février 2023
D C, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 août 2022 par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle lui a refusé le renouvellement de son titre de séjour et
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