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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03262

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

musculaires au bras et dans le dos, poignets douloureux, douleurs au niveau des deux pieds, infections urinaires à répétition, maux de ventre, incontinences, mouvements incontrôlés des jambes, sensations

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10121

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Il en est ainsi des mentions 'virement des Douceurs de Sava" sans indication du bénéficiaire ou "virement de Les Douceurs de Sava salaire", sans préciser qui de Mme W... ou de M.

Source officielle
CC

civ1

61372133cd580146773f1d32

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

s'est quelque peu améliorée depuis qu'elle est séparée de son mari cette situation est cependant trop fragile pour permettre présentement de prendre le risque d'une modification alors surtout que le jeune

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936179

Admin. suprême

24 juillet 2009

24 juillet 2009

jugement du 16 septembre 2003 du tribunal administratif de Dijon le condamnant à verser des indemnités aux consorts A et à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Yonne à la suite du décès du jeune

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0127JUD001090704

Admin. suprême

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Iliya Iordanov qui se plaignait de douleurs aux articulations et de vomissements.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa2251a34ad10008581870

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Toujours vis-à-vis de ce jeune, le mois précédent, vous auriez retourné à deux reprises son lit, écrasant ainsi ses doudous sous le matelas retourné.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2404623_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Cette maladie chronique inflammatoire est associée à des douleurs des articulations de façon diffuse, et plus particulièrement, ces deux dernières années, des douleurs au poignet droit et aux petites articulations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316152_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er décembre 2023, Mme B A représentée par Me Jeugue Doungue, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100392

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

Qui lui ont soulagé d'1/3 son potentiel digestif ; Lexomil fera sensation avec sa xypho-pubienne, quand la jeune fille ira à la baie des Citrons. Si elle le peu.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fe212a4334b522acfdab488

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

d'Orient, -Constaté la résiliation du contrat de bail par le jeu de la clause résolutoire, -Dit que la société L'oriental SPA Douceurs d'Orient devra libérer les lieux situés [Adresse 12] dès

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007700773

Admin. suprême

11 juillet 1986

11 juillet 1986

présentés pour la ville de Nice Alpes Maritimes , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 20 décembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Nice l'a condamnée à verser à la jeune

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a191f5ecdc6046d47528d33

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

et de sécurité lors du jeu de paintball du 1er août 2016, - débouté Mme [X] de l'ensemble de ses demandes, - condamné l'association Raid aux dépens de l'instance, - débouté les parties de leurs demandes

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105226_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Dans ces conditions, il apparaît peu probable qu'une barrière ait pu être présente sur l'aire de jeux, une demi-heure après son ouverture au public, composé de jeunes enfants, sans qu'aucun autre incident

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bc9a

Cassation

17 octobre 1989

17 octobre 1989

temps, une laparotomie que lui imposait "une très haute probabilité d'une affection susceptible d'être mortelle" et dont aucun élément objectif du dossier ne permet de dire que l'état de santé de la jeune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2313336_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

présence de composantes lipomateuses intra canalaires postérieures et une cavité d'hydrosyringomyélie thoraco lombaire, puis, le 16 mai 2014, il a été observé une marche illimitée avec des chutes, des douleurs

Source officielle
CC

comm

61372420cd58014677412a16

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

le DIO le montant qu'elle s'était engagée à payer à première demande et qui avait été appelé par le DIO le 15 juillet 1997, sans lui opposer le prétendu engagement que celui-ci aurait pris auprès du donneur

Source officielle
CA

3e chambre

626b8190d1fb03057d9a52fd

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[H] est tombé au sol et a éprouvé de vives douleurs.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67f5ff1fe523525b14ffd9b8

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

DOUNGUE Me Jeanine HALIMI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304030_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

B A C, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 mars 2023 par lequel le préfet des Yvelines a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2203230_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

D C, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 août 2022 par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle lui a refusé le renouvellement de son titre de séjour et

Source officielle

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