Joseph Castellani, est un ressortissant français né en 1956 et résidant à Contes. Il est représenté devant la Cour par M e   J. ‑ P.   Joseph, avocat à Grenoble. A.

Espagne , 19 décembre 1997, §   31, Recueil des arrêts et décisions 1997 ‑ VIII, et Edificaciones March Gallego S.A. c. Espagne , 19 février 1998, § 33, Recueil 1998-I).

motivation de la présente ordonnance ; que selon les informations communiquées à Pascal A..., contrôleur principal des Impôts en résidence à la Brigade de Contrôle et de Recherches de l'Isère, 9, boulevard Joseph

Grêce , arrêt du 15 novembre 1996, Recueil des arrêts et décisions 1996-V, pp. 1651-1652, §§ 24-26).

entre Saint-Etienne et Lyon sur le territoire des communes de Cellieu, Chagnon, Genilac, l'Horme, la Fouillouse, la Talaudière, la Tour-en-Jarez, l'Etrat, Saint-Chamond, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 44298/98 présentée par Joseph

Mme A... bénéficiait, pour ce faire, d’une délégation de signature lui ayant été consentie par un arrêté n° 2024-0942 du 2 avril 2024, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture

elle réside en France avec son époux, ressortissant français, depuis plus de vingt-trois ans ; elle est atteinte d’un cancer dont le suivi médical et le traitement sont assurés par l’hôpital Saint-Joseph

INGEROP 49 Avenue Berthelot B.P. 34 38206 VIENNE CEDEX Représentée par Me ROLLAND substituant Me Joseph AGUERA (avocats au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Yves Y... ... 69290 ST GENIS LES

O R D O N N E : Article 1er : M. le professeur E D, exerçant au groupe hospitalier Paris Saint-Joseph, 185 rue Raymond Losserand à Paris (75014) est désigné en qualité d'expert.

Joseph Wehbi, Mme Christine Mariette et M. Arnaud de Pesquidoux.

10] défaillant Monsieur [P] [J] né le [Date naissance 6] 1949 à [Localité 4] (11), demeurant [Adresse 6] représenté par L'ATIAM en qualité de curateur sis [Adresse 7] représenté par Me Joseph

DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 27/11/06 Dossier : 06/01525 Nature affaire : Demandes relatives à la procédure de saisie immobilière Affaire : Jean-Claude Joseph

H, un permis de construire sur la parcelle cadastrée section BW n° 0249 située 99 rue Saint-Joseph à Hyères en vue de la création d'une cuisine d'été avec une terrasse couverte, d'une piscine et de la

En premier lieu, par un arrêté du 30 octobre 2023, publié le jour même au recueil spécial des actes administratifs des services de l'Etat dans le département, la préfète de l'Oise a donné délégation à

social à Lorient - 97133 Saint-Barthélémy (pièce n° 7) et qu'il a déposé le 12 janvier 2000 une déclaration de modification mentionnant que la gérance était assumée, à compter du 8 décembre 1999 par Joseph

Italie du 28 juillet 1999, à paraître dans le recueil de la Cour, § 28). La procédure était encore pendante au 5 novembre 1999 et a donc duré plus de treize ans et cinq mois, pour une instance.

Finlande , 16   décembre 1997, § 63, Recueil des arrêts et décisions 1997-VIII, Botta c.   Italie , 24 février 1998, § 32, Recueil 1998-I, Y.F. c.