W... a fait délivrer le 12 décembre 2011 deux commandements de payer visant la clause résolutoire aux sociétés Logikfruits et les Vergers de Josselin au titre d'un arriéré de loyers.

B..., représenté par la Selarl Valadou-Josselin & Associés, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 20 mars 2026

Jocelyne, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, en date du 31 mars 1999, qui, pour assassinat d'un mineur de quinze ans, l'a condamnée à douze ans de réclusion criminelle et à dix ans d'interdiction

#Joséphine Arpaillange ș.a. împotriva Comisiei Europene.#Cauza F-104/06.

Vu la procédure suivante : La société Josselin Porc Abattage a demandé au tribunal administratif de Rennes de prononcer, à titre principal, la décharge de la cotisation foncière des entreprises à laquelle

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 7 juillet 2008 la SCP Vuitton avocat à cette cour, a déclaré au nom de Mme Josseline

Karl D..., à Mme Joselyne U..., à MM. Guy Joséphine, Jean-François I... et au ministre délégué à l'outre-mer.

ORDONNANCE : Prononcée publiquement le quinze Juillet deux mille huit GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif faisant fonction de greffier.

Georges, de Joséphine L..., veuve V..., de Françoise P..., épouse M..., de Marie O..., épouse E..., d'Angèle BB..., épouse N..., de Joseph F..., d'Aïda CC..., épouse S... et d'Aimé R... ; qu'il ressort

X..., par lettre du Foyer des Postes du 8 janvier 2002 et que, si celui-ci n'a pas participé à la négociation, c'est parce qu'il a refusé de se rendre au lieu fixé, la Brasserie Antoine et Joséphine, compte

le siège est 5, place de la Libération, 56003 Vannes, 2 / de la société Cetelem prêt, dont le siège est ..., 3 / du Crédit agricole du Morbihan, dont le siège est 5, place Saint-Michel, 56420 Josselin

B A, représenté par Me Nicolas Josselin, du cabinet d'avocats Valadou-Josselin et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mai 2021 par laquelle le préfet des Côtes-d'Armor

avril 2026 Chambre du contentieux de la nationalité - Section B RG n° 24/08545 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall

Madame Josselyne Marie Z... épouse X... c/ Madame Sophie A...

. 97400 SAINT DENIS représentant : Me Jacques BELOT (Avocat au Barreau de Saint-Denis) DEBATS : L'affaire a été appelée en audience publique du 21 octobre 2008 devant nous, assisté de Josseline

de la société Holding Jousselin, - Débouté la société Holding Jousselin de l'ensemble de ses autres demandes, - Condamné la société Holding Jousselin à verser à la société Jousselin Préfabrication la

au greffe le dix huit Novembre deux mille huit ORDONNANCE : Prononcée publiquement par mise à disposition des parties le dix huit Novembre deux mille huit GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline

N° RG 24/01594 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4VFQ PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [X] [U] né le 01 Octobre 1981 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Josselin BERTELLE, avocat au barreau

JOSSELIN qui tendent à son annulation ne peuvent qu'être rejetées ; Considérant, ainsi qu'il a été dit, que la décision du 21 avril 1994 qui avait prononcé la révocation de Mme Y... a été rapportée par

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la Selarl Valadou-Josselin et Associés, avocat de M.