Jocelyne Y... et Mekki X..., afin de vérifier si l'accusé peut être le père de Jocelito, et ordonner également un spermogramme de Mekki X... par un laboratoire agréé ; "alors que, d'une part, la Cour

Kévin, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 mars 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Josselyne Y... du chef de dénonciation calomnieuse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josseline Y..., demeurant ..., Le Palais, 56360 Belle Ile-en-Mer,

, prise en la personne de son maire, domicilié en cette qualité en l'Hôtel de Ville, 56120 Josselin, 2 / de la société Desse distribution, société anonyme dont le siège social est lieu-dit Pont Mareuc

Jocelyn, - B... Jocelyn, - A...

destination du courrier ; que Denise X... reconnaissait avoir adressé le procès-verbal de l'assemblée générale de l'association à tous les adhérents ; qu'elle était informée du domicile lyonnais de Jocelyne

Jocelyn Patrick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol avec torture et acte

Plage, 2°/ Mme Suzanne X..., épouse Calonec, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (Chambre des expropriations), au profit de la commune de Josselin

Jocelyn, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 15 décembre 1994, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux en écriture publique, d'usage de faux

par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant à la société Boulangerie Joséphine

; que l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 24 février 1995) a ordonné la liquidation-partage de l'indivision ayant existé entre André et Joséphine Z..., ainsi que de la succession de Berthe C..., veuve de

médical fourni par la victime, et des examens complets, non critiquables, réalisés par le service dont il était responsable ; "et aux motifs adoptés que le premier collège d'experts a conclu que Jocelyn

Jocelyn Y... ; Attendu que M.

; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Angélo X... à payer à Jocelyne

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN

Jocelyne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, du 14 décembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Anne Marie X... des chefs d'appels téléphoniques

Jocelyne, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2002, qui, notamment pour atteinte à l'intimité de la vie privée, les a condamnés

Jocelyne, épouse X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 6 décembre 1996, qui, dans l'information suivie contre elle pour faux et usage de faux, escroquerie

Jocelyn, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2005, qui, pour abus de confiance, les a condamnés, le premier à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans

entre salariés à temps complet et salariés à temps partiel et l'a déclaré entièrement responsable des conséquences dommageables des faits survenus le 19 mai 1999 et le 19 mai 2000 au préjudice de Jocelyne