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7 040 résultats pour « Julia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69654991cdc6046d470fcf87

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de santé de Monsieur [E] [T] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître COPPARD Julia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c3f

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Alain X..., Mme Arlette Y... épouse X..., Mme Julia Z... épouse A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100453

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

X..., se disant né le 31 décembre 1988 à Ambodimanga (Madagascar) de Julia Y..., née à Andapa vers 1969, de nationalité malgache, et de Raphaël Z..., de nationalité française qui l'a reconnu le 31 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0d8

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance du président du Tribunal de Grande Instance de Fort de France, en date du 08 Janvier 2009, enregistrée sous le no 08/ 2410 APPELANTE : Madame Gilian Julia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93341

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 22 MAI 2007 APPELANTE : Madame Julia X... divorcée Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300368

Cassation

18 mars 2009

18 mars 2009

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 octobre 2007), que par acte du 14 mars 1985, la société Julian

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:370

CJUE

6 juillet 2000

6 juillet 2000

#Julia Schnorbus protiv Land Hessen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Njemačka.#Predmet C-79/99.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38ad1f20c06e7d9fe809c

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [I] [Z] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 12] (ALGÉRIE) domiciliée : chez M. et Mme [R] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Julia

Source officielle
CA

Chambre 3-1

64c35c13f01612d969defe4a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

J] née le 18 Juillet 1944 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Julia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6597ab96ade3490008c312a8

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

[T] [X] né le 28 Août 1976 à [Localité 1] de nationalité Moldave ayant pour conseil en première instance Me Julia Moroni, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
TJ

Référés

675a12d33bace64ddb46ba8d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TOP CAR 31, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 1] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia POUYANNE,

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678562a0aaacbea0fe67fb07

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 50A N° RG 22/04487 N° Portalis DBX6-W-B7G- WV4R Minute n°2025/ AFFAIRE : [G] [Y] épouse [V] [C] C/ [K] [V] [C] [X] [E] veuve [B] Grosse Délivrée le : à Me Julia

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f6e267a9d5adc260627096

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Cet arrêt a été signifié par la société Juliade à la société Pierre Vaud et compagnie le 3 mars 2023.

Source officielle
CA

15e Chambre A

61627eb038d18b7ebf63d368

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

DE PARIS, jusqu'à ce qu'il soit définitivement statué sur l'action engagée par Madame [N] en Suisse contre la Banque Julius Baer, Suspendre les effets de l'acte de conversion signifié par la Banque Julius

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c363

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

RG N : 07 / 01687 AFFAIRE : SELARL DUPRAT MIGNET ROUSSIE C / Julio X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880f2

Appel

13 février 2006

13 février 2006

Contestant son licenciement, Julio X... a saisi le conseil de prud'hommes de Lyon, le 29 novembre 2002.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0910DEC001950213

Admin. suprême

10 septembre 2019

10 septembre 2019

DÉCISION Requête n o 19502/13 Nesrin HÜSEYINZADE contre la Turquie   La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 10 septembre 2019 en un comité composé de   :   Julia

Source officielle
TJ

J.L.D.

69656429cdc6046d47119a81

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de santé de Monsieur [N] [E] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître COPPARD Julia

Source officielle
TJ

J.L.D.

6973ee08cdc6046d477cd942

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [A] [B] assisté de Maître COPPARD Julia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

651d030efe8d588318c1aed8

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière au prononcé de l'ordonnance, DEMANDEUR À LA SAISINE ET INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS ayant pour avocat Me Julia

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

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15/10/2026

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13/10/2026

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JULIANO

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13/10/2026

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JULIA

SIREN 350505194GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

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