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DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
69654991cdc6046d470fcf87
9 janvier 2026
de santé de Monsieur [E] [T] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître COPPARD Julia
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c3f
6 novembre 2014
Alain X..., Mme Arlette Y... épouse X..., Mme Julia Z... épouse A...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100453
15 mai 2013
X..., se disant né le 31 décembre 1988 à Ambodimanga (Madagascar) de Julia Y..., née à Andapa vers 1969, de nationalité malgache, et de Raphaël Z..., de nationalité française qui l'a reconnu le 31 mars
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d8
29 octobre 2010
2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance du président du Tribunal de Grande Instance de Fort de France, en date du 08 Janvier 2009, enregistrée sous le no 08/ 2410 APPELANTE : Madame Gilian Julia
6253cd65bd3db21cbdd93341
22 mai 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 22 MAI 2007 APPELANTE : Madame Julia X... divorcée Y...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300368
18 mars 2009
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 octobre 2007), que par acte du 14 mars 1985, la société Julian
CJUE
ECLI:EU:C:2000:370
6 juillet 2000
#Julia Schnorbus protiv Land Hessen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Njemačka.#Predmet C-79/99.
2ème Ch. Cabinet 5
66c38ad1f20c06e7d9fe809c
29 avril 2024
dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [I] [Z] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 12] (ALGÉRIE) domiciliée : chez M. et Mme [R] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Julia
Chambre 3-1
64c35c13f01612d969defe4a
27 juillet 2023
J] née le 18 Juillet 1944 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Julia
Pôle 1 - Chambre 11
6597ab96ade3490008c312a8
4 janvier 2024
[T] [X] né le 28 Août 1976 à [Localité 1] de nationalité Moldave ayant pour conseil en première instance Me Julia Moroni, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Référés
675a12d33bace64ddb46ba8d
10 octobre 2024
TOP CAR 31, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 1] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia POUYANNE,
7ème CHAMBRE CIVILE
678562a0aaacbea0fe67fb07
7 janvier 2025
JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 50A N° RG 22/04487 N° Portalis DBX6-W-B7G- WV4R Minute n°2025/ AFFAIRE : [G] [Y] épouse [V] [C] C/ [K] [V] [C] [X] [E] veuve [B] Grosse Délivrée le : à Me Julia
1ère Chambre Civile
67f6e267a9d5adc260627096
9 avril 2025
Cet arrêt a été signifié par la société Juliade à la société Pierre Vaud et compagnie le 3 mars 2023.
15e Chambre A
61627eb038d18b7ebf63d368
4 octobre 2013
DE PARIS, jusqu'à ce qu'il soit définitivement statué sur l'action engagée par Madame [N] en Suisse contre la Banque Julius Baer, Suspendre les effets de l'acte de conversion signifié par la Banque Julius
6253cad3bd3db21cbdd8c363
30 septembre 2008
RG N : 07 / 01687 AFFAIRE : SELARL DUPRAT MIGNET ROUSSIE C / Julio X...
6253c95bbd3db21cbdd880f2
13 février 2006
Contestant son licenciement, Julio X... a saisi le conseil de prud'hommes de Lyon, le 29 novembre 2002.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0910DEC001950213
10 septembre 2019
DÉCISION Requête n o 19502/13 Nesrin HÜSEYINZADE contre la Turquie   La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 10 septembre 2019 en un comité composé de   :   Julia
69656429cdc6046d47119a81
de santé de Monsieur [N] [E] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître COPPARD Julia
6973ee08cdc6046d477cd942
avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [A] [B] assisté de Maître COPPARD Julia
651d030efe8d588318c1aed8
3 octobre 2023
délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière au prononcé de l'ordonnance, DEMANDEUR À LA SAISINE ET INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS ayant pour avocat Me Julia
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15/10/2026
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13/10/2026
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11/10/2026