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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6520f614bb275d83183a3c25
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le 27 juin 2009, la société Black ken a pris possession des locaux.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60359ff1f411fc04adbaab60
24 mars 2016
24 mars 2016
, par Egeri Apem venue aux droits de Kes, laquelle a contesté toute défaillance de la société Kes et a relevé que de nombreuses factures d'entretien n'avaient pas été réglées à la société Kes par Le Bon
Source officielleDELIBERE REFERE
69beb2aacdc6046d477248d1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
du 23/06/2025 A l'issue des débats, le Président indique que la décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 07/07/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE KELLER
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2003:198
3 avril 2003
3 avril 2003
#Agrikoltura - Regolament (KEE) Nru 4253/88.#Kawża C-330/01 P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd9fe5e09b563401239efc3
18 octobre 2019
18 octobre 2019
le contrat de crédi-bail du 30 septembre 2004 pour non paiement, -ordonné à la SCI KEN de restituer les lieux, -condamné la SCI KEN à payer aux crédits bailleurs une indemnité d'occupation trimestrielle
Source officielle2ème Chambre civile
67ec31fddd062d9f810e226c
1 avril 2025
1 avril 2025
Citée par acte remis à étude, la société KER MURPHY (SCI) n’a pas constitué avocat.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304006_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
du programme grande école et les décisions antérieures prises par Kedge Business School ; 2°) d'enjoindre à Kedge Business School de lui remettre le diplôme du programme grande école-grade Master et
Source officielleChambre civile 1-7
68e74179ac880aa7ee21f17a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Cette décision a été notifiée par lettre recommandée avec avis de réception reçu le 2 décembre 2024 par la société SCI des KER.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300365_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La requête n'est pas accompagnée d'une telle décision du conseil d'administration de l'association Global Earth Keeper.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018259642
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile immobilière (SCI) Ker Yonnec, détenue par M. et Mme A à hauteur
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018072672
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile immobilière (SCI) Ker Yonnec, détenue par Mlle A à hauteur de
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018072673
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile immobilière (SCI) Ker Yonnec, détenue par Mlle A à hauteur de
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:437408.20211022
22 octobre 2021
22 octobre 2021
Le même jour, la société Klesch Chemicals Limited a acquis les titres de la SAS DIFI 7, qui a été par la suite renommée SAS Kem One.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110074
27 janvier 2021
27 janvier 2021
One avec les sociétés Arkema, LYONDELLBASEL, EDF et TOTAL, dans le cadre de la poursuite d'activité de la société Kem One et du plan de redressement de la société Kem One.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61768
24 octobre 2019
24 octobre 2019
commerciale, financière et économique __________ Odesi Pourvoi n° : T 17-26.718 Demandeur : la société Total Petrochemicals France Avocat : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeurs : la société Kem
Source officiellesoc
6137233dcd580146774073b0
25 mars 1999
25 mars 1999
siège est BP 423/R4, 67004 Strasbourg cedex, en cassation d'une décision rendue le 20 décembre 1996 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification, au profit de la société Burger et Keller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feff8faf13e2e973ce7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 19/03549 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MMCF [U] Syndicat CGT KEM ONE C/ Société KEM ONE Société ARKEMA FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf5
21 février 2008
21 février 2008
8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2008 No 2008/ 103 Rôle No 05/11707 SARL LEVASUD SCI KER C/ S.A SDRM G.I.E. MEDITERRANEE Jean-Charles X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300944
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Aix-en-Provence, 20 mai 2009), que la société civile immobilière Beau Site (la SCI), propriétaire d'un terrain nécessitant une stabilisation avant la construction d'un immeuble, a conclu avec la société Keller
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:446501.20220110
10 janvier 2022
10 janvier 2022
industrielles acquises par la SAS Kem One par l'effet de l'apport partiel d'actif du 2 juillet 2012 doit être fixée à 80 % de leur montant avant l'opération d'apport.
Source officiellePage 10 sur 404